lettonie religion

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11 documents pour lettonie religion

- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
...La Documentation française. Les religions dans la société. Etude coordonnée par Philippe ...Lettonie: l'épée de Damoclès (Céline Bayou). Lituanie: ...
- Décret no 98-628 du 17 juillet 1998 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lettonie relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière (ensemble une annexe), signé à Riga le 5 décembre 1997 (1)
... persécution en raison de sa race, de sa religion, de sa nationalité, de son appartenance à un cer...
- Décret n° 2009-1466 du 1er décembre 2009 portant publication du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne, signé à Lisbonne le 13 décembre 2007, et de certains actes connexes (1)
..., LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE LETTONIE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE LITUANIE, SON ... sexe, la race ou l'origine ethnique, la religion ou les convictions, un handicap, l'âge ou l'orien...

- Décret no 98-628 du 17 juillet 1998 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lettonie relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière (ensemble une annexe), signé à Riga le 5 décembre 1997 (1)
... persécution en raison de sa race, de sa religion, de sa nationalité, de son appartenance à un cer...
- Décret n° 2005-218 du 9 mars 2005 décidant de soumettre un projet de loi au référendum
..., la Présidente de la République de Lettonie, le Président de la République de Lituanie, Son ... Liberté de pensée, de conscience et de religion. 1. Toute personne a droit à la liberté de pens�...
- Journal Officiel num. 58, 10 mars 2005
- Décret
- Décret du 31 décembre 2008 portant promotion et nomination
... 1999.Mme Vivier (Lucie, Juliette), en religion mère Maurice-Marie, supérieure de la communauté... (Pascal), ambassadeur de France en Lettonie. Chevalier du 18 mai 1997.M. Poletti (Bernard, Pie...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2009
- Décret
- Instruction générale relative à l'état civil du 11 mai 1999 (Annexe)
... qui permettent de révéler la race, la religion, la nationalité étrangère de l'intéressé ou l..., Israël, Italie, Japon, Kirghizistan, Lettonie, Liban, Luxembourg, Maroc, Moldavie, Norvège, Ouz...
- JORF, 11 mai 1999
- Ministère de la justice
- Instruction
- Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)
... République de Chypre, La République de Lettonie, La République de Lituanie, Le Grand-Duché de Lu..., de couleur, d'origine ethnique ou de religion. Les programmes et instruments communautaires exis...
- Décret du 15 novembre 2004 portant promotion et nomination
... 22 avril 1994.Mme Bourgois (Lucie), en religion soeur Marie-Lucie, religieuse (Bangladesh). Cheval...), directeur d'un village d'enfants (Lettonie) ; 25 ans d'activités professionnelles, associati...
- Journal Officiel num. 266, 16 novembre 2004
- Décret
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
... françaisLa Documentation françaiseLes religions dans la sociétéEtude coordonnée par Philippe Tr...Lettonie : l'épée de Damoclès (Céline Bayou). Lituanie ...
- Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2007
- Avis

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