letra qui a le droit

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

15 documents pour letra qui a le droit

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 3 février 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 3 février 2010, 09-13.618)
... les sociÃ©tÃ©s Les Terres Froides et Letra; que M. Robert X.., cogÃ©rant de la sociÃ©tÃ�..., qui ne peut se prÃ©valoir d'aucun droit propre, ayant Ã©tÃ© soulevÃ©e aprÃ¨s que l...
- Décret n° 2009-1287 du 22 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Auxey-Duresses », « Chassagne-Montrachet », « Montrachet », « Chevalier-Montrachet », « Bâtard-Montrachet », « Bienvenues-Bâtard-Montrachet », « Criots-Bâtard-Montrachet », « Nuits-Saint-Georges », « Savigny-lès-Beaune » et « Santenay »
..., Lachassagne, Lancié, Lantignié, Légny, Létra, Liergues, Limas, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Mar... à bénéficier pour leur récolte du droit à l'appellation d'origine contrôlée jusqu'à la...
- Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Brouilly », « Chénas », « Chiroubles », « Côte de Brouilly », « Fleurie », « Juliénas », « Morgon », « Moulin-à-Vent », « Saint-Amour » et « Régnié »
..., Lachassagne, Lancié, Lantignié, Légny, Létra, Liergues, Limas, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Mar... à bénéficier, pour leur récolte, du droit à l'appellation d'origine contrôlée jusqu'à le...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 novembre 2003 (cas Cour d'appel de Lyon, du 19 novembre 2003, 2000/06540)
... demande enfin de statuer ce que de droit sur le complément maladie sollicité par Monsieur...sera situé Le Bourg 69620 LETRA, avec cette précision que celui-ci pourra être a...
- Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne », « Bourgogne grand ordinaire », « Bourgogne ordinaire », « Bourgogne Passe-tout-grains » et « Bourgogne aligoté »
..., Lachassagne, Lancié, Lantignié, Légny, Létra, Liergues, Limas, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Mar... du Rhône pourront également avoir droit à l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogn...
- Décret n° 2009-1192 du 6 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Beaune », « Blagny », « Chorey-lès-Beaune », « Clos de Vougeot » ou « Clos Vougeot », « Côte de Beaune », « Fixin », « Côte de Nuits-Villages »
..., Lachassagne, Lancié, Lantignié, Légny, Létra, Liergues, Limas, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Mar... à bénéficier pour leur récolte du droit à l'appellation d'origine contrôlée jusqu'à la...
- Décret n° 2009-1288 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Costières de Nîmes », « Saint-Véran », « Viré-Clessé », « Aloxe-Corton », « Clos de la Roche », « Clos Saint-Denis », « Bonnes-Mares », « Clos des Lambrays », « Clos de Tart », « Musigny », « Chambolle-Musigny », « Vougeot », « Saint-Aubin » et « Saint-Bris »
... par hectare continue à bénéficier du droit à l'appellation d'origine contrôlée, jusqu'à l..., Lachassagne, Lancié, Lantignié, Légny, Létra, Liergues, Limas, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Mar...
- Décret n° 2009-1270 du 20 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Gevrey-Chambertin », « Irancy », « Ladoix », « Maranges », « Marsannay », « Meursault », « Monthélie », « Pernand-Vergelesses » et « Pommard »
..., Lachassagne, Lancié, Lantignié, Légny, Létra, Liergues, Limas, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Mar... à bénéficier pour leur récolte du droit à l'appellation d'origine contrôlée jusqu'à la...
- Décret n° 2009-1346 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Beaujolais », « Beaujolais Villages », « Beaujolais » suivie du nom de la commune d'origine, « Pouilly-Vinzelles » et « Pouilly-Loché »
..., Lachassagne, Lancié, Lantignié, Légny, Létra, Liergues, Limas, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Mar... à bénéficier, pour leur récolte, du droit à l'appellation d'origine contrôlée jusqu'à le...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 16 juin 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 16 juin 2005, 03-18.625)
... 25 / du syndicat d'exploitants agricoles de Letra, dont le siège est Mairie de Letra, 69620 Letra,...., la cour d'appel a déduit à bon droit, abstraction faite de la critique contenue dans la...

Page suivante