lestrem roquette

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. NORD B. 5.  . PITD. LESTREM. ZONE NORD. NORD B. 4.  . PITD. LILLE. ZONE NORD....6. BAS-RHIN . LAUTERBOURG. INDUSTRIEL. ROQUETTE BEINHEIM. ZONE NORD. REGION OBERGAILBACH. 5. BAS-R...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Colmar, 2 octobre 2007, 06/04950)

... au titre des chantiers Econotre et Roquette, de sa demande en indemnisation fondée sur l'arti... exceptionnelle sur chantier Roquette à Lestrem et sur chantier à Bessières". - avoir de 500.000...

• Arrêté du 25 novembre 2009 autorisant la société Roquette Frères à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel

..., dont le siège social est situé à Lestrem (62136, Pas-de-Calais), est autorisée à exercer ...

• Journal Officiel num. 288, 12 décembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 22 octobre 2003 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 22 octobre 2003, 98-30.389)

...- LA SOCIETE ROQUETTE FRERES,. contre l'ordonnance du président du trib...59000 Lille et 62136 Lestrem, et dit que ceux-ci pourront, dans cette mission d...

• Arrêté du 18 mars 2008 fixant les listes d'assesseurs appelés à siéger à la commission de conciliation et d'expertise douanière

... Lienart (Philippe), Roquette, département analytique contrôle, 62080 Lestrem,...

• Journal Officiel num. 89, 15 avril 2008
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

...-Cap-Martin, Roquefort-les-Pins, La Roquette-sur-Siagne, Le Rouret, Sainte-Agnès, Saint-André..., Laventie, Leforest, Lens, Lespesses, Lestrem, Libercourt, Lières, Liettres, Liévin, Ligny-lè...

• Codes

• Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...5. Oise. CHIRY-OURSCAMP. Industriel. ROQUETTE VECQUEMONT. NORD. GOURNAY B. 4. Somme. VECQUEMONT....RACQUINGHEM. Industriel. ROQUETTE LESTREM. NORD. HAUTS DE FRANCE. 2. Pas-de-Calais. LESTREM....

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité

...Roquette Frères, site de Beinheim, usine du Rhin, 67930 Be...Roquette Frères, site de Lestrem, 62136 Lestrem. Roquette Frères, site de Vic-sur-...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Délibération de la Commission de régulation de l'énergie du 28 octobre 2010 portant proposition de modification des tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. NORD B. 5.  . PITD. LESTREM. ZONE NORD. NORD B. 4.  . PITD. LILLE. ZONE NORD....6. BAS-RHIN . LAUTERBOURG. INDUSTRIEL. ROQUETTE BEINHEIM. ZONE NORD. REGION OBERGAILBACH. 5. BAS-R...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Délibération

• Décision du 12 décembre 2001 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

... des télécommunications, la société Roquette Frères est autorisée à poursuivre l'établissem... partagé, sur son site industriel de Lestrem, dans le cadre de l'autorisation qui lui a été d...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2002
• Décision