Lesseux

• Décret du 4 novembre 2011 portant promotion et nomination

... ; 24 ans de services.Bazelaire de Lesseux (de) (Florent, Marie, Bernard), lieutenant-colonel...

• Journal Officiel num. 257, 5 novembre 2011
• Décret

• Décret n° 2010-1046 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de sapin des Vosges »

...-Bonfays, Lépanges-sur-Vologne, Lerrain, Lesseux, Liézey, Lignéville, Lironcourt, Longchamp, Lubi...

• Journal Officiel num. 204, 3 septembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision du 20 décembre 2000 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2001 (armée active)

...270 De Bazelaire de Lesseux (Florent, Marie, Bernard, Georges), infanterie. 27...

• Journal Officiel num. 6, 7 janvier 2001
• Ministère de la défense
• Décision

• Arrêté du 25 septembre 2001 portant nomination au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau

...de Lesseux (Arnould). Suppléant: M. Heider (Jean-Paul), en r...

• Journal Officiel num. 238, 13 octobre 2001
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Arrêté

• Arrêté du 25 juillet 2001 portant nomination à un comité de bassin

...Arnould de Lesseux. Suppléant: M. Raymond Degémard, en remplacement...

• Journal Officiel num. 178, 3 août 2001
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; La Houssière ; Hurbache ; Jussarupt ; Lesseux ; Lubine ; Lusse ; Luvigny ; Mandray ; Ménil-de-S...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 12 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 20 novembre 1997 portant nomination au Comité national de l'eau

...de Lesseux (Arnould). Dans le bassin Rhône-Méditerranée-Co...

• Journal Officiel num. 229, 3 octobre 2001
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Arrêté

• Arrêté du 21 avril 2006 relatif à la délimitation de l'expérimentation du contrat de transition professionnelle et fixant le modèle de contrat de transition professionnelle

..., Houssière (La), Hurbache, Jussarupt, Lesseux, Liézey, Lubine, Lusse, Luvigny, Mandray, Ménil-...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; La Houssière ; Hurbache ; Jussarupt ; Lesseux ; Lubine ; Lusse ; Luvigny ; Mandray ; Ménil-de-S...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 20 octobre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse

...Arnould de Lesseux. M. Jean-Paul Heider, en remplacement de M. Pierre...

• Journal Officiel num. 256, 5 novembre 2003
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté