lesquin marseille

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118 documents pour lesquin marseille

- Décret pris pour l'application de l'article 8-4 de l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France et portant création à titre expérimental d'un traitement automatisé des données à caractère personnel relatives aux ressortissants étrangers sollicitant la délivrance d'un visa.
...-aéroport de Marseille-Provence;. -port de Marseille-Joliette;. -aéropor...-aéroport de Lille-Lesquin;. -aéroport de Nantes-Atlantique;. -aéroport de ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 29 mars 2011 désignant les aérodromes sur lesquels la direction des services de la navigation aérienne rend les services de la circulation aérienne
...Le Touquet-Paris Plage. LFAT. Lille-Lesquin. LFQQ. Limoges-Bellegarde. LFBL. Lognes-Emerainvil...LFLY. Lyon - Saint-Exupéry. LFLL. Marseille-Provence. LFML. Martinique-Aimé Césaire. TFFF. M...
- Arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 16 avril 1996 fixant les conditions d'établissement et de perception de la redevance pour services terminaux de la circulation aérienne et fixant le champ d'application et les taux unitaires de cette redevance à compter du 1er janvier 2012
...Le Havre-Octeville (LFOH). Lille-Lesquin (LFQQ). Limoges-Bellegarde (LFBL). Lorient - Lann-...Lyon-Saint-Exupéry (LFLL). Marseille-Provence (LFML). Metz-Nancy-Lorraine (LFJL). Montp...

- Arrêté pris en application de l'article R. 553-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
... de Coquelles, Satolas, Plaisir, Oissel, Marseille, Metz-devant-les-Ponts, Cornebarrieu, Nîmes, Sain...-Lande et Perpignan ainsi que le site2 de Lesquin sont autorisés à accueillir des familles. Articl...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté modifiant l'arrêté du 9 mars 1990 fixant les conditions d'établissement et de perception de la redevance pour services terminaux de la circulation aérienne
...Le Havre-Octeville. Lille-Lesquin. Limoges-Bellegarde. Lorient-Lann-Bihoué. Lyon-Brron. Lyon-Satolas. Marseille-Provence. Metz-Nancy-Lorraine. Montpellier-Fréjor...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 15 mars 2007 pris en application de l'article R. 553-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
... de Coquelles, Satolas, Plaisir, Oissel, Marseille, Cornebarrieu ainsi que le site 2 de Lesquin sont ...
- Arrêté fixant les conditions d'établissement et de perception de la redevance pour services terminaux de la circulation aérienne
...Lannion-Servel. LeHavre-Octeville. Lille-Lesquin. Limoges-Bellegarde. Lorient-Lann-Bihoué. Lyon-Br...Lyon-Bron. Lyon-Satolas. Marseille-Provence. Metz-Nancy-Lorraine. Montpellier-Fréjor...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 26 juin 2006 modifiant l'arrêté du 4 octobre 1995 modifié portant institution de régies d'avances et de recettes auprès des directions départementales de la police aux frontières dans les aéroports
... aéroports de Bordeaux-Mérignac, Lille-Lesquin, Lyon - Saint-Exupéry, Marseille-Provence, Nice-C...
- Arrêté du 8 juillet 1999 fixant le classement en listes des organismes de contrôle de la circulation aérienne
...Fort-de-France - Le Lamentin. Lille-Lesquin. Lyon-Satolas. Marseille-Marignane. Montpellier-Fr...
- Arrêté du 23 décembre 2009 fixant le champ d'application et les taux unitaires de la redevance pour services terminaux de la circulation aérienne à compter du 1er janvier 2010
...Lannion. Le Havre-Octeville. Lille-Lesquin. Limoges-Bellegarde. Lorient - Lann-Bihoué. Lyon--Bron. Lyon - Saint-Exupéry. Marseille-Provence. Metz-Nancy-Lorraine. Montpellier-Médite...

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