Lesconil

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19 documents pour Lesconil

- Décret du 16 janvier 1997 portant déclassement du domaine public militaire et en tant que postes électrosémaphoriques des postes électrosémaphoriques de Créac'h Meur, sis à Plougonvelin, et de Lesconil, sis à Plobannalec, dans le département du Finistère
- Décret du 16 janvier 1997 portant déclassement du domaine public militaire et en tant que postes électrosémaphoriques des postes électrosémaphoriques de Créac'h Meur, sis à Plougonvelin, et de Lesconil, sis à Plobannalec, dans le département du Finistère
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 mai 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 29 mai 2008, 07/08986)
... cette vente, puis est partie vivre Ã Lesconil dans le FinistÃ¨re, dans la maison de sa mÃ¨re...

- Décision du 18 janvier 2011 fixant la liste des fournisseurs et distributeurs de combustibles marins
...Cooperative des patrons pêcheurs de Lesconil. PORT DE LESCONIL. 29138. LESCONIL. Coopérative m...
- Arrêté du 17 juillet 2007 fixant la liste des ports désignés pour les débarquements et transbordements de thon rouge effectués en France par les navires figurant dans le registre de la Commission internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique (CICTA) des navires autorisés à pêcher activement le thon rouge
...Concarneau. Douarnenez. Le Guilvinec. Lesconil. Lorient. Loctudy. Saint-Guénolé. Saint-Quay-Por...
- Arrêté du 11 décembre 2001 modifiant la liste des établissements de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité de l'amiante
... Cossec, 20, rue Jean-Jaurès, 29740 Lesconil: de 1954 à 1985. Forge marine Le Douguet, rue des...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
... Loperhet, Penmarch, Pleuven, Plobannalec-Lesconil, Plogonnec, Plomelin, Plomeur, Plonéis, Plougaste...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Arrêté du 11 décembre 2001 modifiant la liste des établissements de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité de l'amiante
... Cossec, 20, rue Jean-Jaurès, 29740 Lesconil : de 1954 à 1985. Forge marine Le Douguet, ru...
- Arrêté du 17 juillet 2007 fixant la liste des ports désignés pour les débarquements et transbordements de thon rouge effectués en France par les navires figurant dans le registre de la Commission internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique (CICTA) des navires autorisés à pêcher activement le thon rouge
...Concarneau. Douarnenez. Le Guilvinec. Lesconil. Lorient. Loctudy. Saint-GuÃ©nolÃ©. Saint-Quay...
- Arrêté du 12 octobre 2004 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Quimper-Cournouaille à recourir à l'emprunt
... ports du Guilvinec, de Douarnenez et de Lesconil. L'amortissement de cet emprunt, qui pourra être ...

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