Lescheroux

• Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... 2009 Communes de Foissiat (1), Lescheroux (1), Replonges (1), Saint-Bernard (1). DÉPARTEMEN...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret n° 2009-1601 du 18 décembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Volaille de Bresse » ou « Poulet de Bresse », « Poularde de Bresse », « Chapon de Bresse »

..., Grièges, Illiat, Jayat, Laiz, Lent, Lescheroux, Malafretaz, Mantenay-Montlin, Manziat, Marboz, Ma...

• Journal Officiel num. 295, 20 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2008-1068 du 17 octobre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Dinde de Bresse »

..., Grièges, Illiat, Jayat, Laiz, Lent, Lescheroux, Malafretaz, Mantenay-Montlin, Manziat, Marboz, Ma...

• Journal Officiel num. 245, 19 octobre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...(01206) ; Le Petit-Abergement (01292) ; Lescheroux (01212) ; Mantenay-Montlin (01230) ; Outriaz (0128...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHÔNE-MÉDITERANÉE-CORSE Délibération n° 2002-60 du 13 décembre 2002 REDEVANCES POUR DÉTÉRIORATION DE LA QUALITÉ DE L'EAU ET PRIMES POUR RÉDUCTION DE LA POLLUTION REJETÉE DANS LE MILIEU NATUREL

..., Le Montellier, Le Plantay, Lent, Lescheroux, Malafretaz, Mantenay-Montlin, Manziat, Marboz, Ma...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Le Montellier, Le Plantay, Lent, Lescheroux, Malafretaz, Mantenay-Montlin, Manziat, Marboz, Ma...

• Journal Officiel num. 299, 27 décembre 2003
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° 2006-52 du 8 décembre 2006 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

..., Le Montellier, Le Plantay, Lent, Lescheroux, Malafretaz, Mantenay-Montlin, Manziat, Marboz, Ma...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis