lescheraines 73

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

4 documents pour lescheraines 73

- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
... MONHOUDOU (72); Jean SILLON, maire de CORBEL (73); Robert BOURGEOIS, maire de CESSOY-EN-MONTOIS (77... (64); Edmond DARVEY, maire de LESCHERAINES (73); Alain PARROT, maire de VILLIERS-EN-PLAINE (7...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Chevrotin'
..., LeChâtelard, LeNoyer, LesDéserts, Lescheraines, Notre-Dame-de-Bellecombe, Puygros, Saint-Françoi...(Modifié par Loi 2006-11 2006-01-05 art. 73 IV, VI JORF 6 janvier 2006 en vigueur au plus tard...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Tome des Bauges'
...(Les), Doucy-en-Bauges, Ecole, Jarsy, Lescheraines, Mercury, Montcel (Le), Motte-en-Bauges (La), Noye...(Modifié par Loi 2006-11 2006-01-05 art. 73 IV, VI JORF 6 janvier 2006 en vigueur au plus tard...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...73 - Savoie. Aillon-le-Jeune (73004) ; Aillon-le-Vie... (73081) ; Le Noyer (73192) ; Lescheraines (73146) ; Queige (73211) ; Saint-Alban-des-Villard...