lescar 64

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 octobre 2008 (cas Cour d'appel de Montpellier, 15 octobre 2008, 08/016841)

... du groupe, la société AD GADSO, à Lescar (64), lui précisant qu'elle disposait jusqu'au ...

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...D 13. NIMES. Extrémité. VAUVERT. 30. D 640. N 106. NIMES. Extrémité. NIMES. 30. D 999. N86....64. Avenue de l'Hippodrome. Chemin Salie. LESCAR. D 834. PAU. 64. Chemin Salie. D 509. LESCAR. Aven...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 septembre 2003 (cas Cour d'appel de Pau, du 29 septembre 2003, 01/03789)

...Monsieur X.. B.. de l'Ousse 64230 LESCAR . représenté par la SCP F.PIAULT / M.LACR...

• Code de l'urbanisme

...631-22 ou des articles L. 642-1 et suivants du code de commerce. . Sont égalem...-Ousse-Sendets, Jurançon, Lahonce, Lée, Lescar, Lons, Mazères-Lezons, Meillon, Morlaas, Mouguerr...

• Codes

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...D 6086 . NIMES . D 6572 . VAUVERT . 30 . D 640 . N 106 . NIMES . D 40 . NIMES . 30 . D 999 . D 60...D 100 . JURANCON . 64 . D 509 . D 817 . LESCAR . D 2 . ARTIGUELOUVE . 64 . D 62 . D 943 . MORLAAS...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 novembre 2003 (cas Cour d'appel d'Agen, du 12 novembre 2003, 01/1686)

... Dont le siège social est Avenue de Pau 64230 LESCAR représentée par Me Jean-Michel BURG, avou...

• Décisions relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

... SCM Lous Médecis, à Lescar (64) ;. Pilkington Glass France, à Seingbouse...

• Journal Officiel num. 268, 18 novembre 2001
• Décision

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (11); Jean LATRILLE, maire de CASTÉRA-LOUBIX (64); Yves JAUSSAUD, maire de VALSERRES (05); Daniel G... BROSSAC (16); Jean ROCA, maire de POEY-DE-LESCAR (64); Daniel MATHIEU, maire de SAINT-ANDÉOL-DE-CL...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Décisions relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

... Novergie Sud-Ouest, à Lescar (64) ;. Société montérelaise de broyage, à...

• Journal Officiel num. 169, 23 juillet 2000
• Décision

• Décisions relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

... SCM Lous Médecis, à Lescar (64) ;. Pilkington Glass France, à Seingbouse...

• Journal Officiel num. 268, 18 novembre 2001
• Décision