Leon

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 21 février 1983 (cas Nomination d'un membre du Conseil constitutionnel (Léon Jozeau-Marigné par le Président du Sénat))

Nomination d'un membre du Conseil constitutionnel (Léon Jozeau-Marigné par le Président du Sénat)

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 21 février 1983 (cas Nomination d'un membre du Conseil constitutionnel (Léon Jozeau-Marigné par le Président du Sénat))

Nomination d'un membre du Conseil constitutionnel (Léon Jozeau-Marigné par le Président du Sénat) - Journal officiel du 22 février 1983, p. 610 -

• Décision du 25 janvier 2011 relative à la suspension de la distribution en gros de plantes médicinales commercialisées par la société Léon Cailleau

• Journal Officiel num. 55, 6 mars 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 24 février 1968 (cas Décision portant nomination d'un membre du Conseil constitutionnel (Georges-Léon DUBOIS par le Président du Sénat))

Décision portant nomination d'un membre du Conseil constitutionnel (Georges-Léon DUBOIS par le Président du Sénat)

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 20 février 1959 (cas Décision portant nomination du Président du Conseil constitutionnel (Léon NOEL))

Décision portant nomination du Président du Conseil constitutionnel (Léon NOEL)

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 20 février 1959 (cas Décision portant nomination du Président du Conseil constitutionnel (Léon NOEL))

Décision portant nomination du Président du Conseil constitutionnel (Léon NOEL) - ournal officiel du 21 février 1959, p. 2211 -

• Décret du 7 février 2008 portant nomination d'un inspecteur général de l'éducation nationale - M. Bertrand (Léon)

• Journal Officiel num. 33, 8 février 2008
• Ministère de l'éducation nationale
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 20 février 1959 (cas Décision portant nomination des membres du Conseil constitutionnel (Maurice PATIN, Léon NOEL, Georges POMPIDOU par le Président de la République))

Décision portant nomination des membres du Conseil constitutionnel (Maurice PATIN, Léon NOEL, Georges POMPIDOU par le Président de la République)

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 juillet 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 1 juillet 2009, 08-16.724)

...), que la société Entreprise générale Léon Grosse (société Léon Grosse) a confié à un gr...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 24 février 1968 (cas Décision portant nomination d'un membre du Conseil constitutionnel (Georges-Léon DUBOIS par le Président du Sénat))

Décision portant nomination d'un membre du Conseil constitutionnel (Georges-Léon DUBOIS par le Président du Sénat) - Journal officiel du 25 février 1968, p. 2044 -