lembeye 64

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 octobre 2005 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CREUN, du 4 octobre 2005)

..., demeurant Mongoenia - CD 257 - - 64990 VILLEFRANQUE représentée par Me Patrick LE BARAZ... nationalité Française, demeurant Parc Lembeye - Les Chênes E1 - 64600 ANGLET (Pyrénées-Atlant...

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...64 - Pyrénées-Atlantiques. Aast (64001) ; Abitain ... (64180) ; Castillon (Canton de Lembeye) (64182) ; Cette-Eygun (64185) ; Charre (64186) ; ...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2009-1262 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Fronton », « Madiran », « Montravel », « Côtes de Montravel », « Haut-Montravel », « Pécharmant », « Rosette », « Saussignac », « Côtes du Marmandais » et « Cahors »

...641-5, L. 641-6 et L. 641-7 ; Vu la proposition de la ..., Castetpugon, Castillon (canton de Lembeye), Conchez-de-Béarn, Corbère-Abères, Crouseilles...

• Journal Officiel num. 244, 21 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

... délibérant valablement, Vu la loi n° 64-1245 du 16 décembre 1964 modifiée relative au r�... d'Arthez-de-Béarn), Castillon (canton de Lembeye), Caubios-Loos, Cescau, Claracq, Conchez-de-Béarn...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Listes de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 1998 par les sections du Conseil national des universités (art. 24 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié)

...M. Lemarquis (Frédéric). M. Lembeye (Yves). M. Lemur (Dominique). M. Lewis (Jérôme)....M. Zara (Henri). M. Zeze (Dagou). Section 64 Biochimie et biologie moléculaire. Par décision ...

• Journal Officiel num. 194, 23 août 1998
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Liste