legumes de saison

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 octobre 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 3 octobre 2008, 07/01951)

... INTERPROFESSIONNELLE DES FRUITS ET LÉGUMES. INTERFEL,. agissant poursuites et diligences en l...La société 5 ème SAISON SAS. prise en la personne de son représentant lé...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 mars 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 11 mars 2010, 08-21.612)

...�© de distribution de crudités), 4G, 5e Saison, CS France, Florette, Soleco et Bretonne de lég... euros à la société BRETONNE DE LEGUMES PREPARES, d'AVOIR dit que les intérêts de re...

• Décret n° 2009-1488 du 1er décembre 2009 portant publication de la Mesure 1 (2006) ? Zones spécialement protégées de l'Antarctique ? Désignations et plans de gestion (ensemble huit annexes), adoptée à Edimbourg le 23 juin 2006 (1)

..., sur le tracé des cours d'eau saisonniers, les plus vastes étendues de mousse Hennediella h... à des cultures expérimentales de légumes de jardin. Cette structure a été démontée à l...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2009
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 29 avril 1970 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 29 avril 1970, 68-14.494)

... ET CULTURES MARAICHERES OU CULTURES DE LEGUMES EN PLEIN CHAMP, A L'EXCEPTION DES CULTURES DE POMMMES DE TERRE DE SAISON ET DE HARICOTS EN GRAINS ";. ATTENDU QU'IL EST REP...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 octobre 2006 (cas Cour d'appel de Versailles, CT0012, du 12 octobre 2006, 333)

... et commissionnaire en fruits et légumes sur le marché d'intérêt national de Rungis, a a... notamment au climat, au terroir, et à la saison et nécessite donc un suivi permanent ainsi qu'un ...

• Décret n° 2010-1164 du 29 septembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Figue de Solliès » (rectificatif)

...Type de produit : classe 1-6. ? Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés. 1. Nom d... 18 000 kg de figues en pleine saison. Dès 1913, 470 tonnes de figues fraîches partaie...

• Journal Officiel num. 158, 9 juillet 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 février 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 8 f)

... d'une coopérative de production des légumes du Sud-Est Oise (Capleso) et qu'elle avait passé ... intervenue en début d'année alors que la saison des ensemencements pour les récoltes de l'année ...

• LOI n° 2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l'agriculture et de la pêche (1)

... connaissance des produits, de leur saisonnalité, de l'origine des matières premières agricoles a... repas peut être composé de fruits et légumes, qu'ils soient ou non directement consommables. »...

• Journal Officiel num. 172, 28 juillet 2010
• Loi

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 mars 1974 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 12 mars 1974, 72-91.896)

... DE SON COTE LA SOCIETE SIBAD DEVAIT, LA SAISON VENUE, REVENDRE CES EMBALLAGES DANS SA CLIENTELE DDE PRODUCTEURS ET COMMERCANTS EN FRUITS ET LEGUMES POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE COFEMBAL, LAQUELLE DE...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 mars 1974 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 12 mars 1974, 72-91896)

... DE SON COTE LA SOCIETE SIBAD DEVAIT, LA SAISON VENUE, REVENDRE CES EMBALLAGES DANS SA CLIENTELE DDE PRODUCTEURS ET COMMERCANTS EN FRUITS ET LEGUMES POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE COFEMBAL, LAQUELLE DE...