legumes

• AGRICULTURE
• PRODUITS AGRICOLES
• FRUITS ET LEGUMES

• AGRICULTURE, CHASSE ET PECHE
• PRODUITS AGRICOLES
• FRUITS ET LEGUMES -Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de lhorticulture

• ACTES LEGISLATIFS ET ADMINISTRATIFS
• VALIDITE DES ACTES ADMINISTRATIFS
• FORME
• PROCEDURE CONSULTATIVE
• QUESTIONS GENERALES -Modification des circonstances de droit ou de fait après une première consultation
• Arrêté interministériel du 16 janvier 1970 étendant certaines obligations édictées par le comité économique agricole fruits et légumes de Bretagne

• Convention Collective de Accord portant création d'un O.P.C.A. de l'alimentation de détail., TI

Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers Charcuterie de détail Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) Poissonnerie Boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique (commerce de détail de la ) Confiserie : commerce de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et négociants-distributeurs de levure Pâtisserie

• Conventions Collectives
• Vigueur non eten

• Décret n° 2011-553 du 20 mai 2011 relatif aux accords de modération des marges de distribution dans le secteur des fruits et légumes frais

• Journal Officiel num. 118, 21 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 1er août 2011 modifiant l'arrêté du 30 septembre 2008 portant modalités de mise en ?uvre du règlement (CE) n° 1580/2007 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil pour le secteur des fruits et légumes dans le cadre de la politique agricole commune, notamment en ce qui concerne les programmes opérationnels et les fonds opérationnels

• Journal Officiel num. 184, 10 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret relatif aux comités économiques agricoles dans le secteur des fruits et légumes et modifiant le livre V du code rural.

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 20 juillet 2011 portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais (INTERFEL) et relatif au calibrage des échalotes

• Journal Officiel num. 184, 10 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2010-1754 du 30 décembre 2010 pris pour l'application de l'article L. 631-24 du code rural et de la pêche maritime dans le secteur des fruits et légumes

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2011-1108 du 15 septembre 2011 modifiant le décret n° 2010-1754 du 30 décembre 2010 pris pour l'application de l'article L. 631-24 du code rural et de la pêche maritime dans le secteur des fruits et légumes

• Journal Officiel num. 216, 17 septembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 22 mars 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers (n° 1505)

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Convention Collective de Convention collective nationale de fruits et légumes, épicerie et produits laitiers du 15 avril 1988. Etendue par arrêté du 20 juin 1988 JORF 25 juin 1988., IDCC

Fruits et légumes : commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers

• Conventions Collectives
• Vigueur eten

• Arrêté du 27 juin 2011 portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais (INTERFEL) et relatif aux kiwis « date de récolte et de commercialisation, maturité »

• Journal Officiel num. 157, 8 juillet 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté