Lecelles

• Décret n° 2010-1021 du 30 août 2010 portant classement du parc naturel régional Scarpe-Escaut (Nord - Pas-de-Calais)

..., Hérin, Hornaing, Lallaing, Landas, Lecelles, Marchiennes, Maulde, Millonfosse, Mortagne-du-Nor...

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 mai 2011 (cas Cour d'appel de Douai, 5 mai 2011, 10/05338)

.... née le 30 Août 1969 à LECELLES (59226) demeurant..-33730 VILLANDRAUT . représent...

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Honnecourt-sur-Escaut, Larouillies, Lecelles, Lécluse, Lewarde, Loffre, Malincourt, Marchienne...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 26 avril 2002 modifiant l'arrêté du 17 mars 1978 modifié relatif au classement des communes par zones géographiques

...Ajouter les communes de: « Lecelles, Millonfosse, Saint-Amand-les-Eaux ». 64 - Pyrén...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2002
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

...-lez-Douai, Lannoy, Lauwin-Planque, Lecelles, Leers, Leffrinckoucke, Lesquin, Lewarde, Lezennes...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 21 avril 2006 relatif à la délimitation de l'expérimentation du contrat de transition professionnelle et fixant le modèle de contrat de transition professionnelle

..., Helesmes, Hergnies, Hérin, Hordain, Lecelles, Lieu-Saint-Amand, Lourches, Maing, Marly, Marquet...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 12 juillet 2007 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (Gérard), né le 18 novembre 1919 à Lecelles (Nord), décédé entre le 22 mars et le 31 mars 1...

• Journal Officiel num. 181, 7 août 2007
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Lambres-lez-Douai, Lauwin-Planque, Lecelles, Lécluse, Leffrinckoucke, Leval, Lewarde, Lieu-Sa...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Hélesmes; Hergnies; Hérin; Hordain; Lecelles; Lieu-Saint-Amand; Lourches; Maing; Marly; Marquet...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

...-lez-Douai, Lannoy, Lauwin-Planque, Lecelles, Leers, Lesquin, Lewarde, Lezennes, Lieu-Saint-Ama...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté