Le-bousquet-d-orb

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31 documents pour Le-bousquet-d-orb

- Décision n° 2011-1045 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 6
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-1044 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2010-939 du 16 novembre 2010 modifiant et complétant la décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
- Journal Officiel num. 45, 23 février 2011
- Décision

- Décision n° 2011-1042 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 3
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-1040 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 1
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-1041 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 2
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2009-998 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Languedoc-Roussillon
- Journal Officiel num. 105, 6 mai 2010
- Décision
- Décision n° 2011-1043 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 4
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-1308 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
- Journal Officiel num. 6, 7 janvier 2012
- Décision
- Arrêté du 15 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

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