lazare

• Décret du 12 juillet 2005 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de l'autoroute A 89 entre Peyrignac, dans le département de la Dordogne, et Cublac, dans le département de la Corrèze, modifiant le décret du 10 janvier 1996 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de la section Arveyres-Saint-Julien-Puy-Lavèze de l'autoroute A 89 et portant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune du Lardin-Saint-Lazare, dans le département de la Dordogne

• Journal Officiel num. 162, 13 juillet 2005
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Décret

• Arrêté du 20 novembre 2002 modifiant l'arrêté du 2 février 1993 relatif à la création et à l'attribution du prix « Lazare Carnot »

• Journal Officiel num. 290, 13 décembre 2002
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décret du 7 mars 1991 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage des stations situées sur le parcours du faisceau hertzien Saint-Quentin-Gambetta-Saint-Quentin-Saint-Lazare traversant le département de l'Aisne

• Journal Officiel num. 62, 13 mars 1991
• Ministère des relations avec le parlement
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 12 novembre 1969 (cas Conseil d'Etat, du 12 novembre 1969, 76517 76518)

-06-01, 49-04-01 Les dispositions de l'ordonnance du préfet de police supprimant les deux emplacements de stationnement jusque-là réservés aux voitures de place de première classe dans la cour de la gare Saint-Lazare ont eu pour objet la commodité et la sécurité de la circulation et du stationnement dans cette cour ; par suite, et même si elle a pu avoir également pour résultat de contribuer à la disparition, par voie d'extinction, de cette catégorie de voitures publiques, ladite ordonnance n'est pas entachée de détournement de pouvoir.

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...PÉRIGORD. 8.  . PITD. LE LARDIN-SAINT-LAZARE. ZONE SUD. PÉRIGORD. 2.  . PITD. MONTIGNAC. ZONE...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret portant délimitation des zones franches urbaines créées en application de l'article 26 de la loi du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances.

...Rue Berrier-Fontaine jusqu'à l'avenue Lazare-Carnot. Avenue Lazare-Carnot jusqu'à la place Gab...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 7 mars 1991 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage des stations situées sur le parcours du faisceau hertzien Saint-Quentin-Gambetta-Saint-Quentin-Saint-Lazare traversant le département de l'Aisne

• Journal Officiel num. 62, 13 mars 1991
• Ministère des relations avec le parlement
• Décret

• Arrêté du 8 juin 2011 relatif à l'extension de l'accord interprofessionnel portant sur les cotisations interprofessionnelles de la campagne 2011-2012, conclu dans le cadre de l'Union nationale interprofessionnelle cidricole (UNICID)

... cidricole (UNICID), 123, rue Saint-Lazare, 75008 Paris ; ? par le lien de l'internet : http:...

• Journal Officiel num. 143, 22 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 20 septembre 2011 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 20 septembre 2011, 11-81.314, Publi)

...Statuant sur le pourvoi formé par:. - M. Lazare X..,. contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAI...

• Décision n° 2011-C-39 du 14 septembre 2011 portant extension d'agrément d'une institution de prévoyance

... le siège social est situé 80, rue Saint-Lazare, 75455 Paris Cedex 09, est agréée pour étendre ...

• Journal Officiel num. 227, 30 septembre 2011
• Décision