lavelanet ariege

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-562 du 11 juin 1992 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Lavelanet (Ariège)

• Journal Officiel num. 157, 8 juillet 1992
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-562 du 11 juin 1992 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Lavelanet (Ariège)

• Journal Officiel num. 157, 8 juillet 1992
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 12 mai 1995 (cas Proclamation des résultats de l'élection du Président de la République)

Proclamation des résultats de l'élection du Président de la République - Journal officiel du 14 mai 1995, p. 8149 -

... le 5e bureau de vote de la commune de Lavelanet (Ariège), dans lequel 807 suffrages ont été exp...

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2010

...09 ? Ariège. Amaryllis Informatique, ZA Gabrielat, 19, chemin...Terra Scop, 29, rue Molière, 09300 Lavelanet. Valorisation Aménagement et Protection de la Nat...

• Journal Officiel num. 2, 4 janvier 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Liste

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 novembre 2010 (cas Cour d'appel de Toulouse, 9 novembre 2010, 07/02822)

...-LALANDE DEGIOANNI, avocats au barreau D'ARIEGE . SA SYGNATURES, venant aux droits et obligations .... 32 rue Jean Jaurès 09300 LAVELANET . SARL CABINET SYGNATURES VENANT AUX DROITS DE SAR...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 12 mai 1995 (cas Proclamation des résultats de l'élection du Président de la République)

Proclamation des résultats de l'élection du Président de la République

... le 5e bureau de vote de la commune de Lavelanet (Ariège), dans lequel 807 suffrages ont été exp...

• Arrêté du 9 décembre 2009 portant extension de zone de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des volailles de chair

... suivante : ? les cantons de Pamiers, Lavelanet, Foix, Tarascon-sur-Ariège, Varilhes, Bastide-de-...

• Journal Officiel num. 16, 20 janvier 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires privés et d'installation d'équipements matériels lourds

... installé à la clinique la Soulano, à Lavelanet (Ariège), dans les locaux de la clinique Past...

• Journal Officiel num. 177, 2 août 1990
• Ministère de la solidarite de la sante et de la protection sociale
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 23 novembre 1971 (cas Sénat, Ariège)

Sénat, Ariège

...François Dhomps, demeurant à Lavelanet (Ariège), ladite requête enregistrée le 1er oct...

• Avis de vacance d'emplois de direction (directeur d'hôpital)

... (Ardèche) ; ? centre hospitalier, à Lavelanet (Ariège) ; ? centre hospitalier, à Castelnaudary...

• Journal Officiel num. 303, 30 décembre 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Avis