Lavaufranche

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9 documents pour Lavaufranche

- Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense
... Ladapeyre ; 23103 Lafat ; 23104 Lavaufranche ; 23107 Lépinas ; 23108 Leyrat ; 23109 Linard ; 2...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...; Ladapeyre (23102) ; Lafat (23103) ; Lavaufranche (23104) ; Lavaveix-les-Mines (23105) ; Le Chauchet...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 31 mars 2006 (cas Cour d'appel de Riom, CIV.2, du 31 mars 2006, 251)
... de mariage dressé à la Mairie de LAVAUFRANCHE - CREUSE, le 6 mai 1989, ainsi qu'en marge de l'ac...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 mars 2006 (cas Cour d'appel de Riom, CIV.2, du 21 mars 2006)
... de mariage dressé à la Mairie de LAVAUFRANCHE - CREUSE, le 6 mai 1989, ainsi qu'en marge de l'ac...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... de MASCLAT (46); Denis DUC, maire de LAVAUFRANCHE (23); Josiane BOUDEVILLE, maire de SAINT-GENGOULPH...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 31 mars 2006 (cas Cour d'appel de Riom, CIV.2, du 31 mars 2006)
... de mariage dressé à la Mairie de LAVAUFRANCHE - CREUSE, le 6 mai 1989, ainsi qu'en marge de l'ac...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
..., Jarnages, Jouillat, Ladapeyre, Lavaufranche, Lavaveix-les-Mines, Lepaud, Lepinas, Leyrat, Lina...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... - OUEST (94) ; Denis DUC, maire de LAVAUFRANCHE (23) ; Henri Nidoish NAISSELINE, membre du congrè...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... MASCLAT (46) ; Denis DUC, maire de LAVAUFRANCHE (23) ; Josiane BOUDEVILLE, maire de SAINT-GENGOULP...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste