lavardac lot et garonne

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44 documents pour lavardac lot et garonne

- Arrêté du 23 décembre 2008 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
...ARTICLE 1. La trésorerie de Lavardac est regroupée sur celle de Nérac (Lot-et-Garonne...
- Arrêté du 10 octobre 2001 portant inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2001-2002
... trésorerie de Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne) ;. M. Arquet (Paul), receveur-percepteur du T..., chef de poste à la trésorerie de Lavardac (Lot-et-Garonne) ;. Mme Tonin (Françoise), in...
- Arrêté du 17 août 2011 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l'article 103 tervicies du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 modifié
...Dans le département de Lot-et-Garonne (47), les communes de : Ambrus, Barbaste, Bruch, CColayrac-Saint-Cirq, Damazan, Lavardac, Mongaillard, Montesquieu, Pompiey, Saint-Etienne-...

- Arrêté du 10 octobre 2001 portant inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2001-2002
... trésorerie de Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne); M. Arquet (Paul), receveur-percepteur du Trésor..., chef de poste à la trésorerie de Lavardac (Lot-et-Garonne); Mme Tonin (Françoise), inspectr...
- Décret définissant les conditions de production des vins de pays de l'Atlantique.
... cantons ou partie de cantons de Lot-et-Garonne(47) suivants:. Bouglon, Casteljaloux, Damazan (com... Fargues-sur-Ourbise), Duras, Houeilles, Lavardac, Laplume (communes de Sérignac-sur-Garonne et Sai...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2009-1285 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Armagnac », « Blanche Armagnac », « Bas Armagnac », « Haut Armagnac » et « Armagnac-Ténarèze »
...Département de Lot-et-Garonne. Andiran, Calignac (parcelles D 224p, D 225p, D 2..., Fréchou, Gueyze, Lannes, Lasserre, Lavardac (partie comprise entre la Gélise et la Baïse), M...
- Arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton
... du Lot ; ? département de Lot-et-Garonne : arrondissements de Marmande, Villeneuve-sur-Lot ..., de Laplume, de Laroque-Timbaut, de Lavardac, de Nérac, de Port-Sainte-Marie, de Prayssas, d'A...
- Arrêté du 15 juin 2006 portant création des conseils de bassin viticole
... de cantons du département de Lot-et-Garonne suivants:. Les cantons de Bouglon, Casteljaloux, D..., Fargues-sur-Ourbise), Duras, Houeilles, Lavardac, Laplume (uniquement les communes de Sérignac-sur...
- Décret n° 2008-1359 du 18 décembre 2008 portant création des conseils de bassin viticole
... de cantons du département de Lot-et-Garonne suivants : ? les cantons de Bouglon, Casteljaloux..., Fargues-sur-Ourbise), Duras, Houeilles, Lavardac, Laplume (uniquement les communes de Sérignac-sur...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...A 64 . MURET . D 120 . PORTET-SUR-GARONNE . 31 . D 17 . D 29 . ONDES . D 2 . GRENADE . 31 . ...D 655 . D 933 . CASTELJALOUX . D 930 . LAVARDAC . 47 . D 933 . D 655 . CASTELJALOUX . Limite dépa...

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