Lauzun

• Décret du 1er avril 2011 portant acceptation de la démission d'un administrateur civil hors classe

...de Lauzun (Pierre), administrateur civil hors classe, en dis...

• Journal Officiel num. 79, 3 avril 2011
• Décret

• Décret définissant les conditions de production des vins de pays de l'Atlantique.

...-Garonne et Sainte-Colombe-en-Bruilhois), Lauzun (commune de Peyrière), Marmande (communes de Sain...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2008-1359 du 18 décembre 2008 portant création des conseils de bassin viticole

...-sur-Garonne, Sainte-Colombe-en-Bruilhois), Lauzun (uniquement la commune de Peyriere), Marmande (uni...

• Journal Officiel num. 296, 20 décembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 12 septembre 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

...), né le 10 avril 1925 à Saint-Colomb-de-Lauzun (Lot-et-Garonne), décédé courant 1945 à Leitme...

• Journal Officiel num. 253, 30 octobre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 15 juin 2006 portant création des conseils de bassin viticole

...-sur-Garonne, Sainte-Colombe-en-Bruilhois), Lauzun (uniquement la commune de Peyrière), Marmande (un...

• Journal Officiel num. 139, 17 juin 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (2), Montauriol (1), Montignac-de-Lauzun (2), Moustier (1), Nomdieu (2), Paulhiac, Penne-d'...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision du 29 septembre 2009 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie et aux adjudants-chefs de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2009)

...Ombret (Guy). Craman (Bernard). Lauzun (Jean-Michel). Beaudrey (Jean). Regnaud (Frédéri...

• Journal Officiel num. 237, 13 octobre 2009
• Ministère de la défense
• Décision

• Arrêté du 15 juillet 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-d'Agenais, Peyrière, Saint-Colomb-de-Lauzun, Sauvetat-sur-Lède (La), Seyches, Verteuil-d'Agen...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 19 mars 2008 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton

..., de Fumel, de Cancon, de Castillonès, de Lauzun, de Monclar, de Monflanquin, de Seyches, de Viller...

• Journal Officiel num. 68, 20 mars 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 7 décembre 2007 portant nomination au comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

...M. Pierre de Lauzun, en qualité de titulaire. M. Christian Schricke, ...

• Journal Officiel num. 288, 12 décembre 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
• Arrêté