lauwin

• Arrêté du 3 mai 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord

..., Cuincy, Esquerchin, Lambres-lez-Douai, Lauwin-Planques, Auby, Flers-en-Escrebieux, Raimbeaucourt...

• Journal Officiel num. 110, 12 mai 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 14 juin 2011 autorisant la société Eole Plaine de l'Escrebieux à exploiter une installation de production d'électricité

..., Bois-Rivaux et les Dix-Neuf, 59553 Lauwin-Planque. Cette autorisation ne dispense pas son b�...

• Journal Officiel num. 152, 2 juillet 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

..., Lambersart, Lambres-lez-Douai, Lannoy, Lauwin-Planque, Leers, Leffrinckouke, Lesquin, Lewarde, L...

• Codes

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 avril 2010 (cas Cour d'appel de Douai, 29 avril 2010, 09/05230)

..... . 59553 LAUWIN PLANQUE bénéficie d'une aide juridictionnelle To...

• Arrêté du 29 décembre 2010 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord

..., Quincy, Esquerchin, Lambres-lez-Douai, Lauwin-Planques, Aub, Flers-en-Escrebieux, Raimbeaucourt,...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret du 14 janvier 2009 accordant l'extension de la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux dite « Concession de Poissonnière » à la société Gazonor SA (départements du Nord et du Pas-de-Calais)

...-au-Tertre, Evin-Malmaison, Lallaing, Lauwin-Planque, Masny, Raches, Roucourt, Somain, Wallers,...

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

..., domiciliés 1, rue Paul-Verlaine, 59553 Lauwin-Planque. Cette installation, d'une capacité de pr...

• Journal Officiel num. 85, 11 avril 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Arrêté du 27 février 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Lallaing, Lambres-lez-Douai, Landas, Lauwin-Planque, Lécluse, Leforest, Lewarde, Libercourt, ...

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Lallaing ; Lambres-lez-Douai ; Landas ; Lauwin-Planque ; Lécluse ; Lewarde ; Loffre ; Marchienne...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Lallaing ; Lambres-lez-Douai ; Landas ; Lauwin-Planque ; Lécluse ; Lewarde ; Loffre ; Marchienne...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté