Lautenbach

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31 documents pour Lautenbach

- Décision n° 2011-493 du 19 juillet 2011 autorisant la SAS NRJ Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ Lorraine/NRJ Nancy/NRJ Strasbourg/NRJ Alsace
... du site : lieudit Schweighouse, Lautenbach (68). Altitude du site (NGF) : 421 mètres. Hauteu...
- Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
- Décision
- Décret portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Ballons des Vosges (régions Alsace, Franche-Comté et Lorraine).
..., Bergholtz-Zell, Buhl, Guebwiller, Lautenbach, Lautenbach-Zell, Linthal, Murbach, Orschwihr, Rim...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision n° 2011-500 du 19 juillet 2011 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Skyrock
... du site : lieudit Schweighouse, Lautenbach (68). Altitude du site (NGF) : 421 mètres. Hauteu...
- Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
- Décision

- Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Kunheim, Labaroche, Lapoutroie, Lautenbach, Lautenbachzell, Le Bonhomme, Liepvre, Linthal, Lo...
- Arrêté du 15 avril 2010 portant désignation du site Natura 2000 Hautes Vosges (zone spéciale de conservation)
... Goldbach-Altenbach, Kruth, Lapoutroie, Lautenbach, Lautenbachzell, Linthal, Luttenbach-près-Munster...
- Décret no 98-445 du 5 juin 1998 portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Ballons des Vosges (régions Alsace, Franche-Comté et Lorraine)
..., Bergholtz-Zell, Buhl, Guebwiller, Lautenbach, Lautenbach-Zell, Linthal, Murbach, Orschwihr, Rim...
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
..., Ingersheim, Issenheim, Jungholtz, Lautenbach, Lautenbachzell, Linthal, Luttenbach-près-Munster...
- Décision n° 2003-499 du 16 septembre 2003 modifiant la décision n° 2000-477 du 7 mars 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL JARL pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ Alsace/NRJ Strasbourg
...: TDF, lieudit Schweighouse, 68610 Lautenbach. Altitude du site: 405 mètres. Altitude de l'ante...
- Journal Officiel num. 238, 14 octobre 2003
- Décision
- Décision no 2001-627 du 20 novembre 2001 modifiant la décision no 2000-467 du 22 février 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association La Voix du Florival pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Florival
... site TDF, lieudit Schweighousse, 68610 Lautenbach. Altitude du site: 405 mètres. Hauteur de l'anten...
- Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2001
- Décision
- Arrêté du 6 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 hautes Vosges, Haut-Rhin (zone de protection spéciale)
..., Kruth, Labaroche, Lapoutroie, Lautenbach, Lautenbachzell, Le Bonhomme, Lièpvre, Linthal, L...

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