Laucourt

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21 documents pour Laucourt

- Arrêté du 12 juin 2007 autorisant la SAS Laucourt Energies à exploiter une installation de production d'électricité
- Arrêté du 12 juin 2007 autorisant la SAS Laucourt Energies à exploiter une installation de production d'électricité
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 septembre 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 14 septembre 2004, 04-80.290)

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 juin 2010 (cas Cour d'appel de Fort-de-France, 25 juin 2010, 08/00729)
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...�re-en-Santerre ; Languevoisin-Quiquery ; Laucourt ; Lesb?ufs ; Liancourt-Fosse ; Licourt ; Liéramon...
- Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... (2), Laboissière-en-Santerre (2), Laucourt (2), Maucourt (2), Méharicourt (2), Mers-les-Bain...
- Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... (2), Laboissière-en-Santerre (2), Laucourt (2), Maucourt (2), Méharicourt (2), Mers-les-Bain...
- Journal Officiel num. 185, 11 août 2001
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...FONTAINE-SOUS-MONTDIDIER . D 1017 . LAUCOURT . 80 . D 934 . D 935 . BOVES . D 1017 . CARREPUIS ...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...GRUNY. LES TROIS VALLEES. SOMME. 80467. LAUCOURT. LES TROIS VALLEES. SOMME. 80496. MACHIEL. L'AUTHI...
- Arrêtés du 15 novembre 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... du 24 mars au 1er avril 2001 Commune de Laucourt. Mouvement de terrain du 24 mars au 14 juin 2001 C...

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