latresne 33360

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9 documents pour latresne 33360

- Arrêté du 26 février 2009 modifiant la liste des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance n° 45-2646 du 2 novembre 1945 modifiée portant réglementation provisoire des agences de presse
... Presse, 2, chemin du Port-de-l'Homme, 33360 Latresne ; SARL C'est arrivé demain, 72, boulevar...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 septembre 2005 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0045, du 27 septembre 2005)
...�cembre 1999, né le 16 Septembre 1952 à LATRESNE (33360), de nationalité Française demeurant Les ...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 3 novembre 1989 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 3 novembre 1989, 80974, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-02-05, 68-02-04-02(1) Aux termes de l'article 4 du décret du 31 décembre 1958 relatif aux lotissements, en vigueur à la date des arrêtés préfectoraux litigieux du 11 mars 1971 et du 3 août 1972 autorisant la réalisation du lotissement de Fontbonnes : "l'autorisation est refusée si le terrain est impropre à l'habitation ou si le lotissement n'est pas conforme aux dispositions du plan d'urbanisme approuvé de la commune ou du groupement d'urbanisme. Elle peut être refusée ou n'être accordée que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si le lotissement est de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique ...". Le préfet de la Gironde était informé, lorsqu'il a accordé l'autorisation litigieuse, de l'existence d'une ancienne galerie souterraine sous le...

... dont le siège est Domaine de Gassies à Latresne (33360), représentée par son administrateur lég...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Poitiers, Chambre civile 1, 5 décembre 2007, 07/01168)
...dont le siège social est B. P. 63 . 33360 LATRESNE . défaillant bien que régulièrement co...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 octobre 2005 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0075, du 13 octobre 2005)
... Française, demeurant 6, Chemin Souquet - 33360 LATRESNE, Comparant en personne, . Assistée de Ma...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 décembre 2005 (cas Cour d'appel de Bordeaux, ORDO, du 5 décembre 2005)
... (17100), demeurant Chemin de Bernichon - 33360 LATRESNE, . Demandeur, . Absent, représenté par ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 décembre 2005 (cas Cour d'appel de Bordeaux, ORDO, du 5 décembre 2005)
... (17100), demeurant Chemin de Bernichon - 33360 LATRESNE, . Demandeur, . Absent, représenté par ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 décembre 2005 (cas Cour d'appel de Bordeaux, ORDO, du 5 décembre 2005)
... (17100), demeurant Chemin de Bernichon - 33360 LATRESNE, . Demandeur, . Absent, représenté par ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 décembre 2005 (cas Cour d'appel de Bordeaux, ORDO, du 5 décembre 2005)
... (17100), demeurant Chemin de Bernichon - 33360 LATRESNE, . Demandeur, . Absent, représenté par ...