lassy 35

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9 documents pour lassy 35

- Décret n° 2010-128 du 8 février 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pont-l'Evêque »
...�me, Landelles-et-Coupigny, Landes-sur-Ajon, Lassy, Léaupartie, Lécaude, Leffard, Lénault, Lessard...
- Décret du 29 mars 2002 portant classement d'un site
...-Champlâtreux, Fosses, Jagny-sous-Bois, Lassy, Luzarches, Mareil-en-France, Marly-la-Ville, Le P...
- Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »
..., Landes-sur-Ajon, La Lande-sur-Drome, Lassy, Léaupartie, Lécaude, Leffard, Lenault, Lessard-... (A, C1, C2, D 1, D 2), Audrieu (ZA : 1-15-18-35-48-50-51, ZC : 4-5-6-46), Banville (AB : 63, ZB : ...

- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...35 - Ille-et-Vilaine. Acigné, Betton, Brécé, Bruz..., Hodent, Jagny-sous-Bois, Labbeville, Lassy, Le Bellay-en-Vexin, Le Mesnil-Aubry, Le Perchay, ...
- Arrêté du 30 novembre 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... et de crédit, et notamment ses articles 34 et 35 ;. Vu l'ordonnance no 2000-352 du 19 avril 2000 re... Commune de Lassy. DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE. Mouvement de te...
- Journal Officiel num. 292, 17 décembre 2000
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 30 novembre 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... et de crédit, et notamment ses articles 34 et 35; Vu l'ordonnance no 2000-352 du 19 avril 2000 rela... coulées de boue du 11 mai 2000 Commune de Lassy. DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE. Mouvement de terra...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., La Lande-sur-Drôme, Landes-sur-Ajon, Lassy, Leffard, Lénault, Lessard-et-le-Chêne, Lingèvr... 35 - Ille-et-Vilaine. Antrain, Baillé, La Bazoug...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
... Toutes les communes du département. 35 - Ille-et-Vilaine. Acigne, Amanlis, Andouille-Neu..., Langon, Langouet, Lanhelin, Lanrigan, Lassy, Lecousse, Lieuron, Liffre, Lillemer, Livre-sur-Ch...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
...35 - Ille-et-Vilaine. Acigné, Amanlis, Andouillé-N..., Langan, Langon, Langouet, Lanrigan, Lassy, Lieuron, Liffré, Livré-sur-Changeon, Lohéac, L...