Larringes

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Abondance'.

... de Bernex, Champanges, Féternes, Larringes, Lugrin, Meillerie, Novel, Saint-Gingolph, Saint-P...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 plateau Gavot (zone spéciale de conservation)

... Haute-Savoie : Champanges, Féternes, Larringes, Lugrin, Saint-Paul-en-Chablais, Thollon-les-Mé...

• Journal Officiel num. 277, 28 novembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 18 juin 2003 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 18 juin 2003, 02-60.033)

...43 / de la SSIAD de Larringes Vérossier, dont le siège est 74500 Larringes,. 4...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 14 octobre 1977 (cas Conseil d'Etat, 9 / 8 SSR, du 14 octobre 1977, 97439, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03-02-02 L'administration peut se réferer aux locaux situés dans une commune voisine [RJ1].

... CIVILE IMMOBILIERE DU CHATEAU DE LARRINGES DES COTISATIONS SUPPLEMENTAIRES A LA CONTRIBUTION ...

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

...-sur-Fier, Héry-sur-Alby, Les Houches, Larringes, Lathuile, Leschaux, Lully, Lyaud, Marcellaz-Alban...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 mars 1964 (cas COUR DE CASSATION, CHAMBRE CIVILE 1, 17 mars 1964)

..., LA SOCIETE CIVILE DITE DU "CHATEAU DE LARRINGES", LA DAME DE PASQUIER, SON EPOUSE SEPAREE DE BIENS...

• Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »

...-sur-Alby, Jonzier-Epagny, Juvigny, Larringes, Lornay, Lovagny, Lucinges, Lugrin, Lullin, Lully,...

• Journal Officiel num. 250, 28 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 mars 1964 (cas COUR DE CASSATION, CHAMBRE CIVILE 1, du 17 mars 1964)

..., LA SOCIETE CIVILE DITE DU "CHATEAU DE LARRINGES", LA DAME DE Y.., SON EPOUSE SEPAREE DE BIENS, ET ...

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

..., chemin de Chèry, lieudit Pugny, 74500 Larringes. Cette installation, d'une capacité de production...

• Journal Officiel num. 244, 19 octobre 2004
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 16 janvier 1968 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 16 janvier 1968)

..., QU'AYANT ACQUIS EN 1941 LE CHATEAU DE LARRINGES, DE Y.. DE FRANCLIEU REPRESENTE PAR UN MANDATAIRE ...