Larnaud

1 recherche similaire pour Larnaud

larnaud jura

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

32 documents pour Larnaud

- Arrêté du 18 avril 2008 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
...Mme Martinez Gonzalez (Madelyn), épouse Larnaud, née le 1er juillet 1969 à Pinar del Rio (Cuba)....
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 29 septembre 2008 (cas Cour de cassation, criminelle, Commission de révision, 29 septembre 2008, 8R-EV.031)
... été verbalisé, le 8 novembre 2005, à Larnaud (Jura), pour conduite sans permis; qu'il a été, ...
- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Bresse jurassienne sud (zone spéciale de conservation)
... du Jura : Bletterans, Fontainebrux, Larnaud, Villevieux. ARTICLE 2. La liste des types d'habit...

- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 13 juin 1984 (cas Conseil d'Etat, 3 / 5 SSR, du 13 juin 1984, 47707, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-05-02-02 En l'absence d'un plan d'alignement d'un chemin communal, les alignements ne peuvent être fixés qu'en fonction des limites réelles de la voie, même lorsque ces limites sont le résultat d'empiètement commis par des particuliers sur le domaine public communal.

...IGNACE Y.. DEMEURANT CHEMIN DE LARNAUD A CASTELVIEILH HAUTES-PYRENEES ET TENDANT A CE Q...
- Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Arbois », « L'Etoile », « Côtes du Jura », « Macvin du Jura », « Côtes de Bergerac », « Côtes du Rhône », « Ventoux », « Pacherenc du Vic-Bilh » et « Coteaux du Tricastin »
..., Grusse, Ivory, Ivrey, Ladoye-sur-Seille, Larnaud, Lavigny, Lemuy, Loisia, Lombard, Lons-le-Saunier,...
- Décret n° 2009-1601 du 18 décembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Volaille de Bresse » ou « Poulet de Bresse », « Poularde de Bresse », « Chapon de Bresse »
..., Fontainebrux, Frébuans, Hays (Les), Larnaud, Mallerey, Nance, Neublans-Abergement, Relans, Rep...
- Arrêté du 11 janvier 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
..., Frontenay, Gizia, Grusse, La Rixouse, Larnaud, Lavans-lès-Dole, Lavans-lès-Saint-Claude, Lavig...
- Arrêté du 2 avril 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
..., Courlaoux, Desnes (2), Domblans, Larnaud (2), Macornay, Messia-sur-Sorne, Montmorot, Nevy-s...
- Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...), Francheville (1), Gatey (1), Jouhe (1), Larnaud (1), Le Deschaux (1), Le Villey (1), Les Hays (1),...
- Décret n° 2008-1068 du 17 octobre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Dinde de Bresse »
..., Fontainebrux, Frébuans, Hays (Les), Larnaud, Mallerey, Nance, Neublans-Abergement, Relans, Rep...

Page suivante