Largeasse

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9 documents pour Largeasse

- Arrêté du 15 juillet 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes d'Airvault, Brûlain, Glénay, Largeasse, Prahecq, Saint-Martin-lès-Melle, Sainte-Radegond...
- Arrêté du 4 décembre 2008 portant agrément de l'association Sèvre Environnement, association de défense de l'environnement, de la qualité de l'air et de l'eau
..., dont le siège social est situé à Largeasse, Saint-Aubin-de-Baubigné (79700), en vue d'obteni...
- Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
...-sur-Sèvre, La Petite-Boissière, Largeasse, La Ronde, Le Breuil-Bernard, Le Pin, Le Temple, L...

- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Les Groseillers ; Irais ; Lageon ; Largeasse ; Lhoumois ; Louin ; Luché-Thouarsais ; Luzay ; M...
- Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
...-sur-Sèvre, La Petite-Boissière, Largeasse, La Ronde, Le Breuil-Bernard, Le Pin, Le Temple, L...
- Décret du 2 octobre 1992 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, arsenic, antimoine, tungstène, uranium et substances connexes, dit <> (Deux-Sèvres et Maine-et-Loire), à la Compagnie générale des matières nucléaires (Cogéma)
... 16, dite Saint-Aubin-de-Baubi- gné-VI, Largeasse, situé à 4,450 kilomètres environ à l'Est de S...
- Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
..., domiciliés 10, rue de la Poste, 79240 Largeasse. Cette installation, d'une capacité de production...
- Premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2002 - revenus de 2002 (art. R.*2-1 du livre des procédures fiscales)
..., La Chapelle-Saint-Laurent, Clesse, Largeasse, Moncoutant, Moutiers-sur-Chantemerle, Pugny, Sain...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
... (Les), Irais, Juscorps, Lageon, Largeasse, Lhoumois, Louin, Louzy, Luche-Thouarsais, Luzay, ...