Larche

• Décret n° 2010-144 du 12 février 2010 autorisant la cession d'ensembles immobiliers domaniaux reconnus inutiles par le ministre de la défense, sis à Larche (04)

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Décret

• Décret du 30 mars 2007 portant nomination d'un inspecteur de l'académie de Paris - M. Larché (Fabrice)

• Journal Officiel num. 78, 1 avril 2007
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 23 août 1985 (cas Loi sur l'évolution de la Nouvelle-Calédonie)

Loi sur l'évolution de la Nouvelle-Calédonie

... D'autre part, par MM Alain Poher, Jacques Larché, Etienne Dailly, Adolphe Chauvin, Marcel Lucotte, ...

• Décret du 30 mars 2007 portant nomination d'un inspecteur de l'académie de Paris - M. Larché (Fabrice)

• Journal Officiel num. 78, 1 avril 2007
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Arrêté du 22 mars 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... d'un office de notaire à la résidence de Larche (Corrèze). Les retraits de M. MEYJONADE (Jean) et...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Noix du Périgord'

...Canton de Larche: Chartrier-Ferrière, Chasteaux, Larche, Lissac-su...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 29 mars 2011 portant nomination au Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés

..., sur proposition de ce conseil : Dr LARCHE-MOCHEL (Monique) ; En qualité de représentants d...

• Journal Officiel num. 87, 13 avril 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décret du 27 mai 2011 portant titularisation d'inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux

...M. Fabrice LARCHE, administration et vie scolaire. Mme Camille LE CA...

• Journal Officiel num. 125, 29 mai 2011
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Décret

• Arrêté relatif au mode de calcul de la superficie du coeur des parcs nationaux

...04096. Jausiers. 1349,95 . 04100. Larche. 2323,40 . 04226. Uvernet-Fours. 6239,92 . Hautes-...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 5 juillet 2011 portant répartition des quotas d'effort de pêche alloués à la France dans le cadre de la reconstitution de certains stocks d'eau profonde et de cabillaud des zones CIEM III a, IV, VI a, VII a et VII d ainsi que dans les eaux communautaires des zones CIEM II a et V b et dans le cadre de la dérogation prévue dans les zones de reconstitution du stock de cabillaud pour l'année 2011

...550974. BL. FER DE LANCE. 93. 622698. CC. LARCHE. 94. 231932. CH. LA BAVOLETTE. 95. 735950. CH. STE...

• Journal Officiel num. 205, 4 septembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté