laquenexy 57

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4 documents pour laquenexy 57

- Décret portant apport au profit de l'établissement public d'insertion de la défense d'immeubles domaniaux.
... La Marne et route d'accès Ars-Laquenexy et Jury (57). SUPERFICIE. 124672m2. VALEUR VÉNALE...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2009-925 du 27 juillet 2009 modifiant le décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 modifié relatif aux zones d'aide à finalité régionale et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises
...57. Moselle. . 57028 Argancy, 57031 Ars-Laquenexy, ...
- Décret n° 2009-1215 du 9 octobre 2009 portant retrait d'apport d'un immeuble domanial au profit de l'Etablissement public d'insertion de la défense
... sur le territoire des communes d'Ars-Laquenexy et Jury (57), est retiré de la liste annexée au ...
- Arrêté du 31 janvier 1997 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès
...(Amédée), né le 26 décembre 1876, à Laquenexy (Moselle), décédé le 20 février 1945, à Dacha...

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