Laprugne

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33 documents pour Laprugne

- Décret du 30 mai 1990 abrogeant certaines dispositions du décret du 21 février 1989 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Laprugne-Vichy traversant le département de l'Allier et du décret du 16 août 1989 fixant l'étendue des...
- Décision n° 2010-774 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-306, n° 2003-308, n° 2003-310 et n° 2003-317 du 10 juin 2003 et n° 2008-426 du 6 mai 2008 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la société opératrice du multiplex R 4 (Multi 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...MONTLUÇON. Ouest. 29. H. (1). LAPRUGNE. Agglomération. 53. H. (1). LACHAPELLE-GRAILLOUSE...
- Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
- Décision
- Arrêté du 5 octobre 2010 autorisant la SARL Société du parc éolien du Chemin de la Ligue 1 à exploiter une installation de production d'électricité
... lieudit Le Point du Jour, 03250 Laprugne. Cette autorisation ne dispense pas son bénéfici...

- Décision n° 2009-905 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Auvergne
...?. 49V. 52V. ?. ?. ?. LAPRUGNE ? Le Calvaire. 64H. 58H. 61H. ?. ?. ?. LAPS ? Côt...
- Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2010
- Décision
- Décision n° 2011-641 du 5 mai 2011 complétant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5-MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5
...Volmadet. 838 m. 20 W (25). 52 H. LAPRUGNE. Le Calvaire - Itas. 1 020 m. 4 W (26). 52 H. LAV...
- Journal Officiel num. 204, 3 septembre 2011
- Décision
- Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
...Villiers-Saint-Denis. 3. LAPRUGNE. Laprugne : Calvaire. 3. MONTLUÇON . Montluçon :...
- Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
- Décision
- Décision n° 2010-772 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-309 du 10 juin 2003, n° 2005-116 du 30 mars 2005 n° 2005-473, n° 2005-475, n° 2005-476 et n° 2005-477 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 2 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...MONTLUÇON. Ouest. 41. H. [1]. LAPRUGNE. Agglomération. 41. H. [1]. SAINT-FLOUR. Centre. ...
- Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
- Décision
- Décision n° 2011-999 du 18 octobre 2011 portant appel aux candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en haute définition
...LAPOUTROIE. Agglomération. LAPRUGNE. Agglomération. L'ARBRESLE. Agglomération. LARCE...
- Journal Officiel num. 258, 6 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2010-771 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-298, n° 2003-299, n° 2003-300, n° 2003-302 et n° 2003-303 du 10 juin 2003 et n° 2010-408 du 11 mai 2010 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 1 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...MONTLUÇON. Ouest. 25. H. [1]. LAPRUGNE. Agglomération. 25. H. [1]. SAINT-FLOUR. Centre. ...
- Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
- Décision
- Décision n° 2010-775 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-301, n° 2003-304, n° 2003-307, n° 2003-311, n° 2003-315, n° 2003-316 et n° 2003-320 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 6 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...MONTLUÇON. Ouest. 28. H. (1). LAPRUGNE. Agglomération. 28. H. (1). SAINT-FLOUR. Centre. ...
- Journal Officiel num. 286, 10 décembre 2010
- Décision

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