lapin de garenne

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9 documents pour lapin de garenne

- Arrêté relatif aux modalités de commercialisation de certaines espèces de gibier
...: cerf élaphe, cerf sika, chevreuil, daim, lapin de garenne, lièvre brun, mouflon et sanglier;. b)...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2009-592 du 26 mai 2009 portant diverses modifications du code de l'environnement (partie réglementaire)
... complémentaire de destruction à tir du lapin de garenne, comprise entre le 15 août et la date ...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 5 mai 1993 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 5 mai 1993, 92-85.079)
...� 2 "; qu'au même endroit, se trouvait " un lapin de garenne fraîchement tiré et encore tout chaud...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 novembre 2006 (cas Cour d'appel de Poitiers, 8 novembre 2006, 04/01346)
... attribué la production du dommage à des lapins, a retenu le principe de la responsabilité solida... sarments a été causé par des lapins de garenne dont le séjour prolongé sur la parcelle de Monsi...
- Arrêté du 20 avril 1990 relatif aux modalités de commercialisation de certaines espèces de gibier
...: cerf élaphe, cerf sika, chevreuil, daim, lapin de garenne, lièvre brun, mouflon et sanglier;...
- Journal Officiel num. 126, 1 juin 1990
- Arrêté
- Arrêté du 20 avril 1990 relatif aux modalités de commercialisation de certaines espèces de gibier
...: cerf élaphe, cerf sika, chevreuil, daim, lapin de garenne,. lièvre brun, mouflon et sanglier;. b...
- Journal Officiel num. 126, 1 juin 1990
- Premier ministre
- Arrêté
- Code de l'environnement
... le milieu naturel de grand gibier et de lapins, et le prélèvement dans le milieu naturel d'anim... Sélune, en aval de son confluent avec la Garenne, communes de Lapenty et Milly (Manche). . . . L...
- Codes
- Avis aux importateurs de lagomorphes vivants destinés à des lâchers
...Lièvres (Lepus europaeus) et lapins de garenne (Oryctolagus cuniculus). Ces dispositio...
- Journal Officiel num. 6, 7 janvier 1990
- Avis
- Décret n° 2005-935 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du code de l'environnement
... sous terre ; 4° La chasse du sanglier, du lapin, du renard et du pigeon ramier ; 5° La chasse des... Sélune, en aval de son confluent avec la Garenne, communes de Lapenty et Milly (Manche). A N N E X ...