lanuejols gard

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8 documents pour lanuejols gard

- Décret n° 2009-1677 du 29 décembre 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du Parc national des Cévennes aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006
..., de Soustelle, de Thoiras, de La Vernarède (Gard), de Balsièges, de Laval-du-Tarn, de Saint-George...Sur la commune de Lanuéjols (de Lozère) : Lieu-dit Le Masseguin ; Lieu-dit Le...
- Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 13 septembre 2004 (cas Cour Administrative d'Appel de Marseille, 5ème chambre - formation à 3, 13/09/2004, 99MA01772)
...'il possède au lieudit Mont Mairie à Lanuejols :. - qu'à la demande de l'intéressé, le Tribuna... déclinatoire de compétence du préfet du Gard et estimé que le litige relevait des juridictions...
- Décision n° 2011-1308 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...723 m. 20 W (18). 43 H. CHADENET. Lanuejols. 1 206 m. 3 W (19). 50 H. CHANAC. Les Arts. 916 m...181 m. 600 mW (44). 33 H. LES SALLES-DU-GARDON 1. Les Ribes. 361 m. 600 mW (45). 43 H. LIMOUX. Ta...
- Journal Officiel num. 6, 7 janvier 2012
- Décision

- Décision n° 2011-1309 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...723 m. 20 W (23). 57 H. CHADENET. Lanuejols. 1 206 m. 3 W (24). 53 H. CHALABRE. Chapelle du C...181 m. 600 mW (56). 47 H. LES SALLES-DU-GARDON 1. Les Ribes. 361 m. 600 mW (57). 21 H. LIMOUX. Ta...
- Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2012
- Décision
- Décision n° 2009-998 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Languedoc-Roussillon
...47H. 41H. 34H. ?. ?. ?. CHADENET ? Lanuejols. 49H. 33H. 36H. ?. ?. ?. CHALABRE ? Chapelle du Ca...27H. 21H. 24H. ?. ?. ?. LANDOS 2 ? La Garde. . . 23H. . . . LANGOGNE ? Lesperon. 55H...
- Journal Officiel num. 105, 6 mai 2010
- Décision
- Décision n° 2011-1311 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...723 m. 20 W (23). 46 H . CHADENET. Lanuejols. 1 206 m. 3 W (24). 46 H . CHALABRE. Chapelle du ...181 m. 600 mW (56). 42 H . LES SALLES-DU-GARDON 1. Les Ribes. 361 m. 600 mW (57). 37 H . LIMOUX. T...
- Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2012
- Décision
- Décision n° 2011-1306 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...723 m. 20 W (24). 60 H. CHADENET. Lanuejols. 1206 m. 3 W (25). 34 H. CHALABRE. Chapelle du Cal...182 m. 400 mW (57). 40 H. LES SALLES-DU-GARDON 1. Les Ribes. 361 m. 600 mW (58). 24 H. LIMOUX. Ta...
- Journal Officiel num. 4, 5 janvier 2012
- Décision
- Décision n° 2011-1307 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...685 m. 40 W (24). 31 H. CHADENET. Lanuejols. 1 206 m. 3 W (25). 31 H. CHALABRE. Chapelle du C...181 m. 600 mW (60). 36 H. LES SALLES-DU-GARDON 1. Les Ribes. 361 m. 600 mW (61). 54 H. LIMOUX. Ta...
- Journal Officiel num. 5, 6 janvier 2012
- Décision