Lans

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224 documents pour Lans

- Décision n° 2011-955 du 13 septembre 2011 autorisant la communauté de communes de l'Oisans (Isère) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Mont-de-Lans (Auris)
- Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-940 du 13 septembre 2011 autorisant la communauté de communes de l'Oisans (Isère) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Mont-de-Lans (La Bergerie)
- Journal Officiel num. 246, 22 octobre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-956 du 13 septembre 2011 autorisant la communauté de communes de l'Oisans (Isère) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Mont-de-Lans (La Fournela)
- Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2011
- Décision

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 mai 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 12 mai 2010, 09-65.362)
... suivant situÃ© sur la commune de Mont-de-Lans (IsÃ¨re) " une parcelle de prÃ© sise au Mas de...
- Avis modifiant l'avis relatif à l'extension d'un accord local interprofessionnel concernant le district de Villard-de-Lans dans le département de l'Isère
- Décret du 3 mai 1990 portant déclaration d'utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires à la construction de la route du Lauzet et du parking des Charpennes sur le territoire de la commune de Villard-de-Lans (Isère)
- Décret du 3 mai 1990 portant déclaration d'utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires à la construction de la route du Lauzet et du parking des Charpennes sur le territoire de la commune de Villard-de-Lans (Isère)
- Journal Officiel num. 105, 5 mai 1990
- Ministere de l'interieur
- Décret
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 93-220 du 23 mars 1993 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme de la société nationale de télévision France 3 (zones de Lectoure, La Tour-du-Pin, La Salle-en-Beaumont, Mont-de-Lans 3, Pont-en-Royans, Marnoz, Saint-...
- Journal Officiel num. 108, 11 mai 1993
- Décision
- Avis relatif à l'extension d'un accord local interprofessionnel concernant le district de Villard-de-Lans, dans le département de l'Isère
- Arrêté du 22 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 26 juillet 2007 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire
...Tarentaise . . Villard de Lans . Villard de Lans . Villard de Lans . Vosgienne . ...

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