langueux bretagne

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 novembre 2001 (cas Cour d'appel d'Angers, Soc, du 12 novembre 2001)

... COMPTABLE DE L'OUEST 19 bis rue de Bretagne 22360 LANGUEUX Convoquées, Représentées par Ma�...

• Arrêté du 2 juillet 1999 portant déclaration des résultats des élections pour le renouvellement des membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires

...Région Bretagne. M. Cardineau (Philippe), 35260 Cancale. MM. Cormier (François), 22360 Langueux. M. Grimaud (Jean-Claude), 29300 Quimperlé. ...

• Journal Officiel num. 179, 5 août 1999
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire du code de l'organisation judiciaire

... La Chèze, Loudéac, Merdrignac, Mûr-de-Bretagne, Plouguenast et Uzel (1).].  . [Guingamp (4)]. Ca..., Etables-sur-Mer, Lamballe, Langueux, Lanvollon, Moncontour, Paimpol, Pléneuf-Val-Andr...

• Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
• Ministère de la justice
• Décret

• Code électoral

... Cantons de : Châtelaudren, Langueux, Plérin, Ploufragan, Saint-Brieuc Nord, Saint-Bri..., Merdrignac, Moncontour, Mûr-de-Bretagne, Ploeuc-sur-Lié, Plouguenast, Quintin, Uzel. . 4...

• Codes

• Arrêté du 10 septembre 1993 portant validation des élections pour le renouvellement des représentants des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires

...Région Bretagne . M. Cormier (François), rue Fulgence-Bienvenue, 22360 Langueux. M. Grimaud (Jean-Claude), 56, boulevard de la Gar...

• Journal Officiel num. 227, 30 septembre 1993
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

... Landéhen, Lanfains, Langast, Langourla, Langueux, Lanleff, Lanloup, Lantic, Laurenan, Le Bodéo, Le...�ac, Meslin, Moncontour, Morieux, Mûr-de-Bretagne, Noyal, Penguilly, Plaine-Haute, Plaintel, Plangue...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 26 décembre 2007 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton

... et cantons de Chèze, de Lamballe, de Langueux, de Loudéac, de Moncontour, de Pléneuf-Val-Andr�..., de Moisdon-la-Rivière, de Montoir-de-Bretagne, de Nort-sur-Erdre, de Nozay, de Paimb œ uf, de P...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 31 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 baie de Saint-Brieuc - Est (zone de protection spéciale)

... des Côtes-d'Armor : Erquy, Hillion, Langueux, Planguenoual, Morieux, Pleneuf-Val-André, Saint-... régionale des affaires maritimes de Bretagne, à la direction régionale de l'environnement de ...

• Journal Officiel num. 260, 7 novembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 5 décembre 2007 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton

... et cantons de Chèze, de Lamballe, de Langueux, de Loudéac, de Moncontour, de Plœneuf-Val-And..., de Moisdon-la-Rivière, de Montoir-de-Bretagne, de Nort-sur-Erdre, de Nozay, de Paimbœuf, de Pon...

• Journal Officiel num. 283, 6 décembre 2007
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., La Chapelle-Thouarault, Chartres-de-Bretagne, Chavagne, Chevaigné, Cintré, Clayes, Corps-Nuds...Hillion, Kermaria-Sulard, Lancieux, Langueux, Lannion, Louannec, La Méaugon, Penvénan, Perros...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté