langoiran gironde

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24 documents pour langoiran gironde

- Arrêtés du 19 juillet 1991 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)
... nommé notaire à la résidence de Langoiran (Gironde), en remplacement de M. Poulet (Gaston), ...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 10 juillet 2001 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 10 juillet 2001, 00-04.104)
... que les époux X..., domiciliés à Langoiran (Gironde), ont demandé l'ouverture d'une procédu...
- Décret n° 2009-1137 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Georges-Saint-Emilion », « Saint-Estèphe », « Saint-Julien », « Pauillac », « Margaux », « Côtes de Bourg », « Bourg », « Bourgeais », « Graves », « Graves Supérieures », « Premières Côtes de Bordeaux », « Cérons »
... de Montagne, dans le département de la Gironde, constituée par les sections cadastrales 410A1, 4..., Cadillac, Castets en Dorthe, Fargues, Langoiran, Loupiac, Le Pian sur Garonne, Preignac, Rions, Sa...

- Décret du 30 mars 2007 modifiant le décret du 10 août 1973 concernant l'appellation contrôlée « Cadillac »
... communes suivantes du département de la Gironde : Baurech, Béguey, Cadillac, Capian, Cardan, Donzzac, Gabarnac, Haux, Langoiran, Laroque, Lestiac, Le Tourne, Monprimblanc, Omet, ...
- Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »
...Département de la Gironde . Caudrot, Le Pian-sur-Garonne, Saint-André-du-Bo... Capian, Cardan, Donzac, Gabarnac, Haux, Langoiran, Laroque, Lestiac, Monprimblanc, Omet, Paillet, Ri...
- Arrêté du 27 décembre 1989 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
...DEPARTEMENT DE LA GIRONDE . Le directeur des services fiscaux, chargé du do...née à Langoiran (Gironde) le 29 septembre 1894, fille de Martial G...
- Arrêté du 27 décembre 1989 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
...DEPARTEMENT DE LA GIRONDE. Le directeur des services fiscaux, chargé ...�ois Rapin, sans profession, née à Langoiran (Gironde) le 29 septembre 1894, fille de Martial G...
- Arrêté du 15 juillet 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE. Mouvements de terrain différentiels consécutifs... 2010 au 30 septembre 2010 Communes de Langoiran, Pian-Médoc (Le), Saint-Quentin-de-Baron, Saint-S...
- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
...-Havys, Fleigneux, Floing, Francheval, Girondelle, Givonne, Glaire, Hannappes, Illy, Marby, Prez, Pr... Haillan, Isle-Saint-Georges, Labarde, Langoiran, Léognan, Lugaignac, Lussac, Margaux, Martillac, ...
- Décret n° 2009-1345 du 29 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Bordeaux »
...Département de la Gironde. Anglade, Bassens, Baurech, Béguey, Belvès-de-C... Gardegan-et-Tourtirac, Générac, Haux, Langoiran, Laroque, Laruscade, Latresne, Lestiac-sur-Garonne...

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