Lanfains

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

14 documents pour Lanfains

- Arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 forêt de Lorge, landes de Lanfains, cime de Kerchouan (zone spéciale de conservation)
- Décret du 23 juin 2009 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour de centres radioélectriques et sur le parcours de faisceaux hertziens
... zones de dégagement des centres de : Lanfains (Côtes-d'Armor, n° ANFR : 022 014 0062) ; Caulne...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 février 2011 (cas Cour d'appel d'Angers, 1 février 2011, 09/01260)
...Monsieur Jacques X.. .. . 22800 LANFAINS . représenté par Maître Patrice BRETON, avocat ...

- Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., La Prénessaye, Lamballe, Landéhen, Lanfains, Langast, Langourla, Langueux, Lanleff, Lanloup, L...
- Décret du 23 juin 2009 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage de centres radioélectriques pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
... chacun des centres radioélectriques de Lanfains (Côtes-d'Armor, n° ANFR : 022 014 0062), Caulnes...
- Arrêté du 9 avril 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Lanfains (1), Moustoir (Le) (1), Vieux-Bourg (Le) (1). Inon...
- Avis de mise en consultation de cahiers des charges de certification de conformité
... Bretagne, La Lande-de-la-Forge, 22800 Lanfains, a déposé un projet de cahier des charges de cer...
- Arrêté du 2 avril 2008 portant classement de centres de réception radioélectrique
..., sont classés en deuxième catégorie : LANFAINS (Côtes-d'Armor), n° ANFR : 022 014 0062. CAULNES...
- Arrêté du 22 juillet 2005 autorisant la SA Ouest Energies nouvelles à exploiter une installation de production d'électricité
... MW, localisé lieudit Les Racines, 22800 Lanfains....
- Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées
... 0. 22099 Lanfains. 2005. 978. 961. ...

Page suivante