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Conventions Collectives
Conventions Collectives - - TI
Laboratoires cinématographiques et sous-titrage Exploitation cinématographique Industrie cinématographique Audio-vidéo informatique
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Conventions Collectives
Conventions Collectives - - TI
Espaces de loisirs, d'attractions et culturels Audio-vidéo informatique Production cinématographique Exploitation cinématographique Industrie cinématographique Entreprises artistiques et culturelles Entreprises de spectacles vivants (théatres privés)
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Législation
Journal Officiel, 28 Mai 2008
Ministère de la défense
... (CTR), de classe D, associée à l'aérodrome de Landivisiau (Finistère). ARTICLE Les ...... ARTICLE 4 L'arrêté du 17 mars 1992 portant création d'une zone de contrôle spécialisée associée à l'aérodrome de Landivisiau (Finistère) est abrogé. ARTICLE ...
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Législation
Journal Officiel, 05 Octobre 2005
Ministère de la défense
... et dépendant de la base aéronavale de Landivisiau (Finistère) est supprimé. ...
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Législation
Journal Officiel, 29 Mars 1992
Ministère des departements d'outre-mer
TEXTES GENERAUX MINISTERE DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER Arrêté du 17 mars 1992 portant création d'une zone de contrôle spécialisée associée à l'aérodrome de Landivisiau (Finistère) Le délégué à l'espace aérien, ...
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Législation
Journal Officiel, 03 Novembre 1992
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
...rienne dans la zone de contrôle spécialisée de Landivisiau Le ministre de la défense et le ministre de l'...... de la zone de contrôle spécialisée de Landivisiau, Arrêtent: Art. 1er. - L'organisme chargé de ...
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Législation
Journal Officiel, 29 Mars 1992
Ministère des departements d'outre-mer
...ne, Arrête: - Il est créé une zone de contrôle spécialisée (S/CTR) de classe D associée à l'aérodrome de Landivisiau (Finistère). Art. 2. -...
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Législation
Journal Officiel, 16 Janvier 2003
... une sanction à l'encontre de la société Ciné-Cinéma Câble (Ciné-Cinémas I, Ciné-Cinémas II et ...... une sanction à l'encontre de la société Ciné-Cinéma Câble; Vu le recours gracieux formé le 7 ...
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Législation
Journal Officiel, 05 Octobre 1990
Ministère de la défense
... Centaure de la base de l'aéronautique navale de Landivisiau (Finistère) Par décret en date du 1er octobre ...... Centaure de la base de l'aéronautique navale de Landivisiau (Finistère) (numéro C.C.T.: 02906015). La ...
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Législation
Journal Officiel, 25 Mars 2000
Ministère de la défense
... spécialisée associée à l'aérodrome de Landivisiau (Finistère) Le ministre de la défense et le ......lation aérienne militaire et précisant les modalités suivant lesquelles ces services sont rendus, Arrêtent: - La zone de contrôle spécialisée associée à l'aérodrome de Landivisiau (Finistère) fait l'objet d'un arrêté de ...
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