landivisiau cinéma

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord relatif à la participation des entreprises dont l'effectif est inférieur à 10 salariés au financement de la formation professionnelle dans le secteur du cinéma et de l'audiovisuel, TI

Laboratoires cinématographiques et sous-titrage Exploitation cinématographique Industrie cinématographique Audio-vidéo informatique

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord relatif à la formation professionnelle continue des intermittents du spectacle salariés sous CDD d'usage dans le spectacle vivant, la musique, le cinéma et l'audiovisuel, TI

Espaces de loisirs, d'attractions et culturels Audio-vidéo informatique Production cinématographique Exploitation cinématographique Industrie cinématographique Entreprises artistiques et culturelles Entreprises de spectacles vivants (théatres privés)

Législation

Journal Officiel, 28 Mai 2008

Arrêté du 9 mai 2008 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Landivisiau (Finistère)

Ministère de la défense

... (CTR), de classe D, associée à l'aérodrome de Landivisiau (Finistère). ARTICLE Les ...... ARTICLE 4 L'arrêté du 17 mars 1992 portant création d'une zone de contrôle spécialisée associée à l'aérodrome de Landivisiau (Finistère) est abrogé. ARTICLE ...

Législation

Journal Officiel, 05 Octobre 2005

Décret du 28 septembre 2005 portant suppression du polygone d'isolement créé autour du dépôt de munitions de Plouneventer, dépendant de la base aéronavale de Landivisiau (Finistère)

Ministère de la défense

... et dépendant de la base aéronavale de Landivisiau (Finistère) est supprimé. ...

Législation

Journal Officiel, 29 Mars 1992

Arrêté du 17 mars 1992 portant création d'une zone de contrôle spécialisée associée à l'aérodrome de Landivisiau (Finistère)

Ministère des departements d'outre-mer

TEXTES GENERAUX MINISTERE DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER Arrêté du 17 mars 1992 portant création d'une zone de contrôle spécialisée associée à l'aérodrome de Landivisiau (Finistère) Le délégué à l'espace aérien, ...

Législation

Journal Officiel, 03 Novembre 1992

Arrêté du 20 octobre 1992 portant désignation des organismes chargés de fournir des services de la circulation aérienne dans la zone de contrôle spécialisée de Landivisiau

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

...�rienne dans la zone de contrôle spécialisée de Landivisiau Le ministre de la défense et le ministre de l'�...... de la zone de contrôle spécialisée de Landivisiau, Arrêtent: Art. 1er. - L'organisme chargé de ...

Législation

Journal Officiel, 29 Mars 1992

Arrêté du 17 mars 1992 portant création d'une zone de contrôle spécialisée associée à l'aérodrome de Landivisiau (Finistère)

Ministère des departements d'outre-mer

...ne, Arrête: - Il est créé une zone de contrôle spécialisée (S/CTR) de classe D associée à l'aérodrome de Landivisiau (Finistère). Art. 2. -...

Législation

Journal Officiel, 16 Janvier 2003

Décision n° 2002-840 du 17 décembre 2002 portant modification de la décision n° 2002-635 du 10 septembre 2002 prononçant une sanction à l'encontre de la société Ciné-Cinéma Câble (Ciné-Cinémas I, Ciné-Cinémas II et Ciné-Cinémas III, devenues respectivement Ciné Cinéma Premier, Ciné Cinéma Emotion, Ciné Cinéma Frisson)

... une sanction à l'encontre de la société Ciné-Cinéma Câble (Ciné-Cinémas I, Ciné-Cinémas II et ...... une sanction à l'encontre de la société Ciné-Cinéma Câble; Vu le recours gracieux formé le 7 ...

Législation

Journal Officiel, 05 Octobre 1990

Décret du 1er octobre 1990 fixant l'étendue des zones et du secteur de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de la station radar Centaure de la base de l'aéronautique navale de Landivisiau (Finistère)

Ministère de la défense

... Centaure de la base de l'aéronautique navale de Landivisiau (Finistère) Par décret en date du 1er octobre ...... Centaure de la base de l'aéronautique navale de Landivisiau (Finistère) (numéro C.C.T.: 02906015). La ...