Landevennec

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10 documents pour Landevennec

- Décret du 22 mars 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage des stations situées sur le parcours du faisceau hertzien Landévennec-Le Faou traversant le département du Finistère
- Décret du 19 mars 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour des centres radioélectriques de Landévennec et du Faou (Finistère) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
- Décret du 22 mars 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage des stations situées sur le parcours du faisceau hertzien Landévennec-Le Faou traversant le département du Finistère

- Décret relatif à l'appellation d'origine réglementée ' Eau-de-vie de cidre de Bretagne '
..., Fouesnant, Gouesnach, Guimaec, Landevennec, Mahalon, Melgven, Mellac, Moëlan-sur-Mer, Nevez,...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2009-399 du 10 avril 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pommeau de Bretagne »
..., Fouesnant, Gouesnach, Guimaec, Landevennec, Mahalon, Melgven, Mellac, Moëlan-sur-Mer, Nevez,...
- Arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 rade de Brest : baie de Daoulas, anse de Poulmic (zone de protection spéciale)
..., Dirinon, Hanvec, Hôpital-Camfrout, Landevennec, Lanvéoc, Logonna-Daoulas, Loperhet, Plougastel-D...
- Arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 rade de Brest : baie de Daoulas, anse de Poulmic (zone de protection spéciale)
..., Dirinon, Hanvec, Hôpital-Camfrout, Landevennec, Lanvéoc, Logonna-Daoulas, Loperhet, Plougastel-D...
- Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
..., domicilié route Neuve, 29560 Landevennec. Cette installation, d'une capacité de production...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...RADE DE BREST. FINISTERE. 29104. LANDEVENNEC. RADE DE BREST. FINISTERE. 29116. LANNEUFFRET. RAD...
- Arrêté du 1er avril 1998 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...-Marie), né le 21 février 1900 à Landevennec (Finistère), décédé le 3 mars 1944 à Mauthaus...
- Journal Officiel num. 161, 14 juillet 1998
- Ministère de la défense
- Arrêté