lance pierre

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308 documents pour lance pierre

- Décision n° 2010-0892 du 22 juillet 2010 portant sur la définition des marchés pertinents de gros de la terminaison d'appel SMS sur les réseaux mobiles en métropole et en outre-mer, la désignation d'opérateur disposant d'influence significative sur ces marchés et les obligations imposées à ce titre
...�ts d'un opérateur mobile métropolitain, lancée le 9 février 2007 et clôturée le 9 mars 2007 ; ..., les marchés de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon étant en situation de monopole en 200...
- Journal Officiel num. 3, 5 janvier 2011
- Décision
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 19 mai 1967 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 19 mai 1967)
... PLUS HETEROCLITES (MANCHES DE PARAPLUIE, LANCE-PIERRE, CULOTTE, OS DE VIANDE, PEIGNE), L'OFFICE, ...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 19 mai 1967 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, 19 mai 1967)
... PLUS HETEROCLITES (MANCHES DE PARAPLUIE, LANCE-PIERRE, CULOTTE, OS DE VIANDE, PEIGNE), L'OFFICE, ...

- Code des assurances
... désignent également Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon. . . . Titre I. Règles communes au... de transfert de portefeuille est lancée. . Un décret en Conseil d'Etat détermine les mo...
- Codes
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 juillet 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, 9 juillet 1965)
...-DOMINIQUE), CASANOVA (ANTOINE), GIUSEPPI (PIERRE), MATTEI (FRANCOISE), CLAVET (JEANNE), GUERRIERI ((PHILIPPE), DUPONT (ODETTE), LANCE (PAULETTE), PACE (LILIANE), PACE (HENRI-THOMAS), E...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 12 octobre 2009 (cas Conseil d'État, Section du Contentieux, 12/10/2009, 297075)
... pour Mme Charline Marie Rose Pierrette C, veuve B, demeurant .., M. Arnaud Jean-François... dans le golfe de Guinée, lui ayant lancé, le 14 juin 1997, un appel en vue de l'évacuation...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 juillet 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 9 juillet 1965)
...-DOMINIQUE), CASANOVA (ANTOINE), GIUSEPPI (PIERRE), MATTEI (FRANCOISE), CLAVET (JEANNE), GUERRIERI ((PHILIPPE), DUPONT (ODETTE), LANCE (PAULETTE), PACE (LILIANE), PACE (HENRI-THOMAS), E...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 mai 2002 (cas Cour d'appel de Lyon, du 29 mai 2002, 2001/00083)
... de la victime n'est établie, un jet de pierre lancé par Alexandre Z.. ayant accidentellement at...
- Décision n° 2011-752 du 19 juillet 2011 autorisant la SARL Karokane Média à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Urban Hit
... dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé dans le ressort du comité territorial de l'audiov... du site : lieudit Sainte-Clotilde, 23, rue Pierre-Aubert, à Saint-Denis (974). Altitude du site (NG...
- Journal Officiel num. 243, 19 octobre 2011
- Décision
- Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à l'issue des épreuves écrites du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
... Letellier (Louise, Marie, Jeanne), épouse Lance. M. Marchand (Xavier, Pierre). M. Noirez (Fabrice,...

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