lamothe 43

• Décision n° 2011-1249 du 22 novembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock

...Adresse du site : Vialle de Lamothe, Brioude (43). Altitude du site (NGF) : 475 mètre...

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-1235 du 22 novembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association régionale d'animation pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Totem

...Adresse du site : Vialle de Lamothe, Brioude (43). Altitude du site (NGF) : 475 mètre...

• Journal Officiel num. 294, 20 décembre 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 18 mars 2003 (cas Loi pour la sécurité intérieure)

Loi pour la sécurité intérieure - Journal officiel du 19 mars 2003, p. 4789 -

...43. Considérant, enfin, ainsi qu'il a été dit ci-d...-Claude COLLIARD, Olivier DUTHEILLET de LAMOTHE, Pierre JOXE, Pierre MAZEAUD, Mmes Monique PELLETI...

• Décision n° 2011-1245 du 22 novembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ

...Adresse du site : Vialle de Lamothe, Brioude (43). Altitude du site (NGF) : 475 mètre...

• Journal Officiel num. 294, 20 décembre 2011
• Décision

• Décision n° 2008-967 du 18 novembre 2008 relative à l'arrêt de la diffusion analogique dans les zones desservies par certains émetteurs secondaires

...Bouvante 3 ? Porte d'Urle. 32. Bromont-Lamothe ? Montfermy. 43. Cailla ? Les Redous. 47. Camares ...

• Journal Officiel num. 290, 13 décembre 2008
• Décision

• Arrêté du 2 juillet 1998 fixant la liste des candidats déclarés admis au titre de l'année 1998 après concours externe pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne

... 40 Barbier (Johann). 41 Lamothe (Alexis). 42 Estienne (Olivier). 43 Mourai...

• Journal Officiel num. 163, 17 juillet 1998
• Ministere de l'equipement, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision du 20 décembre 2000 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2001 (armée active)

...42 Guillorit (Jean-Claude). 43 Assémat (Christian, René). 44 Simon (Gilbert, Ge...27 Laroze (Olivier, Nicolas, Jean). 28 Lamothe (Christophe). 29 Arnaud (Didier, Gérard, Félix)....

• Journal Officiel num. 6, 7 janvier 2001
• Ministère de la défense
• Décision

• Décret du 14 novembre 2011 portant promotion et nomination

... d'un centre culturel et maire d'une commune ; 43 ans de services.M. Laurent (Michel), responsable d... (Simonne, Renée), maire honoraire de Lamothe-Montravel (Dordogne) ; 48 ans de services.Mme Fris...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2011
• Décret

• Décret du 22 avril 2011 portant promotion et nomination

... Folliot (Michel), avocat au barreau de Paris ; 43 ans d'activités professionnelles.Mme Gandrey-Rety...Dutheillet de Lamothe (Olivier, Charles, Gilbert), conseiller d'Etat. Ch...

• Journal Officiel num. 97, 24 avril 2011
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 25 juin 2009 (cas Résolution tendant à modifier le règlement du Sénat pour mettre en oeuvre la révision constitutionnelle, conforter le pluralisme sénatorial et rénover les méthodes de travail du Sénat)

Résolution tendant à modifier le règlement du Sénat pour mettre en oeuvre la révision constitutionnelle, conforter le pluralisme sénatorial et rénover les méthodes de travail du Sénat

...18. Considérant qu'en vertu de l'article 43 de la Constitution, les projets et propositions de... de SAINT MARC, Olivier DUTHEILLET de LAMOTHE, Valéry GISCARD d'ESTAING, Jean-Louis PEZANT, Mme...