Lamontjoie

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17 documents pour Lamontjoie

- Arrêté du 15 janvier 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...(1), Lacépède (1) et Saint-Vincent-de-Lamontjoie. A N N E X E I ICommunes non reconnues en état de...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 février 2008 (cas Cour d'appel d'Agen, Chambre civile 1, 20 février 2008, 07/01130)
...47310 LAMONTJOIE. Monsieur Patrick Edouard Tancrède ALLENET DE RIB...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 janvier 2008 (cas Cour d'appel d'Agen, Chambre sociale, 8 janvier 2008, 06/000117)
... de LAPLUME et SAINT-VINCENT DE LAMONTJOIE comprenant une maison d'habitation, des bâtiments...

- Arrêtés du 24 juillet 1992 relatifs à l'autorisation de pratiquer les opérations de mise en place de semence bovine dans des zones territoriales définies
... de: Nomdieu, Saint-Vincent-de-Lamontjoie, Lamontjoie. Dans le département des Landes:...
- Arrêtés du 15 novembre 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...� septembre 1990 Communes de Fumel (1), Lamontjoie (1), Peyrière (1), La Sauvetat-sur-Lède (1), Ton...
- Arrêtés du 15 novembre 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Fumel (1), Lamontjoie (1), Peyrière (1), La Sauvetat-sur-Lède (1), Ton...
- Journal Officiel num. 279, 1 décembre 2001
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 25 avril 1986 (cas Conseil d'Etat, 4 / 1 SSR, du 25 avril 1986, 54846)
-01-01-02-02 Visites injustifiées d'un médecin correspondant à une attitude délibérée et générale d'exploitation de clientèle. Ces faits constituent un manquement à la probité ou à l'honneur.

...Georges X.., demeurant à Lamontjoie à Laplume 47310 , et tendant à l'annulation san...
- Arrêtés du 24 juillet 1992 relatifs à l'autorisation de pratiquer les opérations de mise en place de semence bovine dans des zones territoriales définies
...Saint-Vincent-de-Lamontjoie, Lamontjoie. Dans le département des Landes:. - l...
- Arrêtés du 24 juillet 1992 relatifs à l'autorisation de pratiquer les opérations de mise en place de semence bovine dans des zones territoriales définies
... de: Nomdieu, Saint-Vincent-de-Lamontjoie, Lamontjoie. Dans le département des Landes:...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 septembre 2006 (cas Cour d'appel d'Agen, SOC, du 5 septembre 2006)
...Le Moulin Neuf 47310 ST VINCENT DE LAMONTJOIE Rep/assistant: la SCP MESSANT & HERRI (avocats au ...

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