lamarque gironde

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55 documents pour lamarque gironde

- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...CHARENTE-MARITIME. 17015. ARCES. LA GIRONDE. CHARENTE-MARITIME. 17018. ARDILLIERES. MARAIS D'Y...GIRONDE. 33220. LAMARQUE. LA GIRONDE. GIRONDE. 33228. LANSAC. LA GIRONDE. G...
- Arrêté du 3 décembre 1997 relatif à la désignation d'experts en vue du déclassement des vins à appellation d'origine contrôlée et des vins à appellation d'origine « Vins délimités de qualité supérieure »
... (Jacques), Saint-Yzans-du-Médoc (Gironde). M. Avril (Bernard), Galgon (Gironde). M.... M. Boissenot (Jacques), Lamarque (Gironde). M. Bossard (Gilbert), La Chapelle-H...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 6 mars 1981 (cas Conseil d'Etat, 8 / 9 SSR, du 6 mars 1981, 19337, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-01-03-04, 19-06-02-02-03-05 Les dispositions de l'article 1968 du C.G.I. ont pour seul objet de soumettre à une condition de délai la reprise par l'administration de la taxe dont le redevable ne s'est pas acquitté. Elles ne s'opposent pas à celle des droits éludés par l'imputation d'un crédit constitué durant la période prescrite à l 'aide de taxes qui n'étaient pas déductibles, lorsque ces droits sont dus au titre d'une période non prescrite.

... GROMAND D'EVRY, DONT LE SIEGE EST A LAMARQUE-MARGAUX GIRONDE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D...

- Décret n° 2009-1137 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Georges-Saint-Emilion », « Saint-Estèphe », « Saint-Julien », « Pauillac », « Margaux », « Côtes de Bourg », « Bourg », « Bourgeais », « Graves », « Graves Supérieures », « Premières Côtes de Bordeaux », « Cérons »
... de Montagne, dans le département de la Gironde, constituée par les sections cadastrales 410A1, 4... de la Gironde : Arcins, Avensan, Lamarque, Ludon-Médoc, Macau et Le Pian-Médoc. V. ? Encé...
- Arrêté du 19 avril 2011 fixant en application du II de l'article R. 436-23 du code de l'environnement la liste des eaux non domaniales de deuxième catégorie où les membres des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique peuvent utiliser des engins ou des filets dont la nature, les dimensions et le nombre sont fixés par le préfet
...2° L'Arros. Département de la Gironde. 1° L'étang de Carcans-Hourtin, uniquement dans..., Cantenac, Cussac-Fort-Médoc, Labarde, Lamarque, Listrac-Médoc, Margaux, Moulis, Soussans, Saint-...
- Liste générale de classement des candidats travailleurs handicapés aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2003) et reliquat des listes des années antérieures
...Haute-Garonne. 1 Lamarque Saint-Jean (Fabienne); 2 Brumas (Patrick); 3 Joachhim (Guylène). Gers. 1 Brumas (Patrick). Gironde. 1 Dubain (Stéphane). Indre-et-Loire. 1 Marsais (...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 10 mai 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 10 mai 2005, 02-11.759)
...demeurant ensemble 5, chemin Lamarque, 65300 Campistrous,. 79 / de M. Antoine Jordan,. 8... de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de la Gironde, dont le siège est 304, boulevard du Président W...
- Liste générale de classement des candidats travailleurs handicapés aux emplois reservés de 2e catégorie (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
...Gironde. 1 Ledormeur (Jean-Christophe). Hérault. 1 Buze...Haute-Garonne. 1 Lamarque Saint-Jean (Fabienne) ; 2 Joachim (Guylène). Giro...
- Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »
... territoire des communes suivantes de la Gironde : Abzac, Aillas, Ambarès-et-Lagrave, Ambès, Angl..., Lados, Lagorce, Lalande-de-Pomerol, Lamarque, Lamothe-Landerron, Landerrouat, Landerrouet-sur-S...
- Décret du 14 novembre 2011 portant promotion et nomination
...), maire de Saint-Sulpice-de-Pommiers (Gironde) ; 45 ans de services.M. Bouchereau (Jean-Claude, ...Lamarque (Jean), apiculteur, fondateur dirigeant d'un écom...
- Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2011
- Décret

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