Laluque

• Arrêté du 8 juillet 2009 relatif à la délimitation de bassin bénéficiant du contrat de transition professionnelle

...-Chalosse, Lacajunte, Lacrabe, Lahosse, Laluque, Lamothe, Larbey, Larrivière-Saint-Savin, Latrill...

• Journal Officiel num. 159, 11 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 6 janvier 2010 portant admission d'élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2009

...M. Laine (Antoine, Georges, Marie). Mlle Laluque (Elisa, Diane, Marine). M. Le Cavil (Anthony, Gré...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 19 novembre 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 19 novembre 2009, 08-15.937)

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Haut-Mauco, Hinx, Hontanx, Horsarrieu, Laluque, Lamothe, Léon, Lesgor, Le Leuy, Louer, Lourquen,...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décret du 27 juillet 1990 portant déclassement de deux sections de lignes de chemin de fer départementales situées dans le département des Landes

... énumérées ci-après: Laluque à Laluque-Boos, comprise entre les points kilomé...

• Journal Officiel num. 177, 2 août 1990
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Pau, 13 décembre 2007, 06/03782)

...de nationalité française. .. 40465 LALUQUE. représenté par la SCP LONGIN C. ET P., avoués ...

• Arrêté du 27 mars 2003 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne

...Laluque (Nicolas), Laplanche (Christophe), Mlle Larcher (J...

• Journal Officiel num. 109, 11 mai 2003
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Décret du 2 novembre 1994 portant déclassement d'une section de ligne de chemin de fer départementale

... ligne de chemin de fer départementale de Laluque, à Tartas (Landes), entre les points kilomét...

• Journal Officiel num. 260, 9 novembre 1994
• Ministere de l'equipement,des transports et du tourisme
• Décret

• Arrêté du 4 mars 1998 fixant la liste des candidats admis au concours spécial d'accès aux grandes écoles d'ingénieurs (session de 1997)

... 44 Laluque (Laurent) ;. 45 Larcher (Anne, Irène) ;. ...

• Journal Officiel num. 81, 5 avril 1998
• Ministere de l'education nationale, de la recherche et de la technologie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 7 décembre 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 7 démbre 2004, 03-16.321)