laives 71

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15 documents pour laives 71

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 décembre 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 13 démbre 2005, 04-18.104)
... Baudet, demeurant 9, allée de Saintonge, 71, lotissement Les Chênes Verts, 33260 La Teste,. 4... Jacob, demeurant, rue des Fontaines, 71240 Laives,. 165 / de M. Claude Guy Awenengo Dalberto, demeur...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Mâconnais '.
...Département de Saône-et-Loire (71). Canton de La Chapelle-de-Guinchay:. Communes de ..., Champagny-sous-Uxelles, Etrigny, Jugy, Laives, Mancey, Montceaux-Ragny, Nanton, Sennecey-le-Gran...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2011-284 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Marc de Bourgogne »
..., Jambles, Jugy, Jully-lès-Buxy, Lacrost, Laives, Laizé, Leynes, Lournand, Lugny, Mâcon, Malay, M... (89), la Côte-d'Or (21), la Saône-et-Loire (71) et le Rhône (69). Le vignoble principal s'étend...

- Décret n° 2011-283 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fine de Bourgogne »
..., Jambles, Jugy, Jully-lès-Buxy, Lacrost, Laives, Laizé, Leynes, Lournand, Lugny, Mâcon, Malay, M... (89), la Côte-d'Or (21), Saône-et-Loire (71) et du Rhône (69). Le vignoble principal s'étend...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Dijon, 22 novembre 2007, 06/01751)
.... née le 17 Mai 1952 à COUCHES (71) demeurant . .. .. 71100 SEVREY . représentée pa... de l'immeuble commun situé commune de LAIVES, le montant du mobilier ainsi que le montant des c...
- Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs de tout ou partie du nom « Mâconnais » ou d'un nom similaire dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Mâconnais »
... . Département de Saône-et-Loire (71). . . Canton de La Chapelle-de-Guinc..., Champagny-sous-Uxelle, Etrigny, Jugny, Laives, Mancey, Montceau-Ragny, Nanton, Sennecey-le-Grand...
- Décret n° 2009-1270 du 20 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Gevrey-Chambertin », « Irancy », « Ladoix », « Maranges », « Marsannay », « Meursault », « Monthélie », « Pernand-Vergelesses » et « Pommard »
..., Jambles, Jugy, Jully-lès-Buxy, Lacrost, Laives, Laizé, Lalheue, Leynes, Lournand, La Loyère, Lu...NUMÉRO DE CADASTRE . G . 66 ; 69 ; 71 ; 72 ; 73 ; 74 ; 75 ; 79 ; 81 ; 82 ; 83 ; 84 ; 85 ...
- Décret n° 2010-724 du 28 juin 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Mâconnais »
... de Mâcon-Davayé, domaine des Poncétys, 71960 Davaye, France. Téléphone : (33) (0)3-85-33-56-2..., Champagny-sous-Uxelles, Etrigny, Jugy, Laives, Mancey, Montceaux-Ragny, Nanton, Sennecey-le-Gran...
- Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées
... 688. 12. 711. 699. 12. 0. ... 0. 71249 Laives. 1999. 912. 901. ...
- Décret du 7 septembre 2006 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Mâconnais »
...Département de Saône-et-Loire (71). Canton de La Chapelle-de-Guinchay:. Communes de ..., Champagny-sous-Uxelles, Etrigny, Jugy, Laives, Mancey, Montceaux-Ragny, Nanton, Sennecey-le-Gran...

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