lait crue

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20 documents pour lait crue

- Décret relatif aux fromages et spécialités fromagères
... des matières d'origine exclusivement laitière suivantes: lait, lait partiellement ou totalement ..." ou "Au lait microfiltré et à la crème crue X% minimum": pour les produits préparés à parti...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2007-628 du 27 avril 2007 relatif aux fromages et spécialités fromagères
... des matières d'origine exclusivement laitière suivantes : lait, lait partiellement ou totalement... ou « Au lait microfiltré et à la crème crue X % minimum » : pour les produits préparés à p...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 décembre 2008 (cas Cour d'appel de Grenoble, Chambre civile 1, 2 décembre 2008, 06/4289)
... peut Ãªtre trÃ¨s fort en pÃ©riode de crue; . Que par des motifs pertinents que la cour adopt...

- Décret n° 2007-628 du 27 avril 2007 relatif aux fromages et spécialités fromagères
... des matières d'origine exclusivement laitière suivantes: lait, lait partiellement ou totalement ... ou « Au lait microfiltré et à la crème crue X % minimum »: pour les produits préparés à pa...
- Arrêté du 3 février 1998 portant agrément d'un organisme certificateur
... - Â« pÃ¢tisserie crue surgelÃ©e pur beurre Â» ;. - Â« carrÃ©�, fromage au lait entier Â» ;. - Â« saumon fumÃ© prÃ©emb...
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 29 mars 2006 (cas Tribunal de grande instance de Paris, CT0087, du 29 mars 2006)
...( ce marquage intervient non pas sur la pâte crue au début de la cuisson mais en sortie du four au ..., -1% à 4% d'au moins un produit à base de lait, -1% à 4% d'oeufs, -0,5% à 2% d'au moins un autr...
- Décret pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes et falsifications en matière de produits ou de services en ce qui concerne les crèmes de lait destinées à la consommation
..., des crèmes légères et des crèmes crues destinées à la consommation, qu'elles soient en ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté fixant les conditions d'agrément des établissements d'entreposage des denrées animales et d'origine animale
... la production et la mise sur le marché de lait cru, de lait traité thermiquement et de produits ... compris la chair à saucisse et la saucisse crue: +4°C. Viande de volailles, lapin, rongeurs, gibi...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Cruas-Meysse.
...En temps de crue du cours d'eau ou de ses affluents, l'exploitant d...-des prélèvements de lait effectués mensuellement au voisinage du site en d...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Chinon.
... pas un obstacle à l'évacuation des crues. Ces ouvrages maintiennent, dans le lit du cours d...-des prélèvements de lait effectués mensuellement au voisinage du site en d...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

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