laissey

• Arrêté du 25 novembre 2009 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

..., Deluz, L'Ecouvotte, Glamondans, Gonsans, Laissey, Montfaucon, Naisey-les-Granges, Nancray, Osse, Ou...

• Journal Officiel num. 282, 5 décembre 2009
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décision n° 2009-662 du 20 octobre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Bourgogne et en Franche-Comté

...29H. 23H. 26H. -. -. -. -. LAISSEY - Champlive. 50H. 53H. 56H. -. -. -. -. LAVAL-LE-P...

• Journal Officiel num. 263, 13 novembre 2009
• Décision

• Arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 moyenne vallée du Doubs (zone de protection spéciale)

...-Bains, Hyèvre-Magny, Hyèvre-Paroisse, Laissey, Montfaucon, Morre, Mérey-sous-Montrond, Novillar...

• Journal Officiel num. 99, 27 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 11 janvier 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., La Vèze, Labergement-Sainte-Marie, Laissey, Lanthenans, Laviron, Le Bizot, L'Ecouvotte, Les C...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-380 du 11 juin 1996 relative à un appel aux candidatures ouvert aux services nationaux de télévision diffusés en clair par voie hertzienne terrestre dans le département du Doubs

... du décalage à + 32/12 du canal 53 de Laissey, si nécessaire après mise en service;. - sous r�...

• Journal Officiel num. 152, 2 juillet 1996
• Décision

• Arrêté du 19 mars 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Canton de Roulans :. Commune de Laissey. Arrondissement de Montbéliard. Canton d'...

• Journal Officiel num. 79, 3 avril 1999
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-380 du 11 juin 1996 relative à un appel aux candidatures ouvert aux services nationaux de télévision diffusés en clair par voie hertzienne terrestre dans le département du Doubs

... du décalage à + 32/12 du canal 53 de Laissey, si nécessaire après mise en service ; ...

• Journal Officiel num. 152, 2 juillet 1996
• Décision

• Arrêté du 16 mars 1990 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Roulans:. Communes de Deluz, Laissey, Ougney-Douvot, Vennans. Arrondissement de Montbé...

• Journal Officiel num. 70, 23 mars 1990
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté