laissac aveyron

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68 documents pour laissac aveyron

- Décret du 20 novembre 1997 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de sections de la RN 88 d'Albi (carrefour de L'Hermet) dans le département du Tarn à Quins (La Mothe) et de Rodez (Le Lachet) à Séverac-le-Château dans le département de l'Aveyron, portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Lescure-d'Albigeois, Naucelle, La Loubière, Montrozier, Bertholène, Laissac, Palmas, Séverac-l'Eglise, Gaillac-d'Aveyron, Recoules-Prévinquières, Lapanouse-de-Séverac, Séverac-le-Château, du district du Grand Rodez pour les communes d'Olemps, Rodez, Onet-le-Château, Sébazac-Concourès, et conférant le caractère de route express à l'ensemble des sections déclarées d'utilité publique entre Albi (carrefour de L'Hermet) et Séverac-le-Château (échangeur RN 9)
- Décret du 6 juillet 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Laissac-Rodez et Baraqueville-Salles-Curan traversant le département de l'Aveyron
- Code électoral
.... DEPARTEMENT : AVEYRON . 1e circonscription . COMPOSITION : . Cantons ...-Truyère, Espalion, Estaing, Laguiole, Laissac, Marcillac-Vallon, Mur-de-Barrez, Rodez Est, Rodez...
- Codes

- Décision n° 2007-1107 du 6 novembre 2007 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
...Ariège. LAVELANET. Agglomération. 13. Aveyron. AGEN-D'AVEYRON. Agglomération. 14. Aveyron. DECA...ESPALION. Agglomération. 16. Aveyron. LAISSAC. Agglomération. 17. Aveyron. MARCILLAC. Agglomér...
- Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2008
- Décision
- Arrêtés du 10 juin 1994 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)
... nommé notaire à la résidence de Laissac (Aveyron), en remplacement de M. Tabart (Henri...
- Journal Officiel num. 142, 21 juin 1994
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 vieux arbres de la haute vallée de l'Aveyron et des abords du Causse comtal (zone spéciale de conservation)
... de l'Aveyron : Bertholène, Bozouls, Laissac, Montrozier, Palmas, Sébazac-Concourès. ARTICLE ...
- Arrêtés du 10 juin 1994 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)
...) est nommé notaire à la résidence de Laissac (Aveyron), en remplacement de M. Tabart (Henri, Ma...
- Journal Officiel num. 142, 21 juin 1994
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 19 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton
... de l'Aube ;- département de l'Aveyron : cantons de Conques, Entraygues-sur-Truyère, Esp... cantons de Bozouls, Cassagnes-Bégonhès, Laissac, Marcillac-Vallon, Naucelle, Pont-de-Salars, Réqu...
- Décret du 20 novembre 1997 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de sections de la RN 88 d'Albi (carrefour de L'Hermet) dans le département du Tarn à Quins (La Mothe) et de Rodez (Le Lachet) à Séverac-le-Château dans le département de l'Aveyron, portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des...
..., La Loubière, Montrozier, Bertholène, Laissac,. Palmas, Séverac-l'Eglise, Gaillac-d'Aveyron, Re...
- Arrêté du 21 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... trésorerie de l'Argence et du Carladez (Aveyron). ARTICLE 2. Les trésoreries de Camarès et de Sa...ARTICLE 3. La trésorerie de Laissac est regroupée sur la trésorerie de Saint-Geniez-...

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