laine de bois

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185 documents pour laine de bois

- Arrêté du 13 septembre 2010 fixant la méthode de calcul du volume de bois incorporé dans certaines constructions
...Panneaux de laine de bois pour isolation des murs, des sols ou des c...
- Arrêté du 23 octobre 2009 modifiant l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2004 modifié fixant la liste des produits et services soumis aux taxes affectées aux actions collectives de développement économique et technique de certains secteurs industriels
... L'AMEUBLEMENT ET DES INDUSTRIES DU BOISA-I. ? Taxe pour le développement des industriesde ...Sous-catégorie 16.10.22 Laine de bois ; farine de bois. Catégorie 16.10.9 Séch...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 18 novembre 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 18 novembre 2009, 08-13.642 08-13.673)
... le flocage des bacs que sur les poutres en bois support de couverture et surtout sur les plafonds et la laine de verre posée sur ces derniers"; que par ailleur...

- Arrêté du 24 août 2010 relatif à la marque française apposée sur les emballages en bois attestant de la réalisation d'un traitement approuvé par la NIMP n° 15 révisée
... sciure de bois, les copeaux de bois et la laine de bois ; ? les éléments de bois fixés de faço...
- Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments
... consommations des systèmes individuels au bois en maison individuelle ou accolée. En cas de prod... . . r 200. 0,07. . Panneaux de laine de bois? panneaux de laine de bois agglomérés av...
- Code général des impôts, annexe 4
... pour la production et le conditionnement de bois à des fins énergétiques, digesteurs et équipem... Coton, milddling, Galveston ; . Laine lavée indigène, Royaume-Uni ; . Soie brute, au ...
- Codes
- Arrêté du 24 mai 2010 portant approbation de diverses dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public
...2.3.1. Menuiserie bois ou acier. 2.3.2. Menuiserie aluminium. 2.3.3. Menu... retournés et isolation par panneaux de laine minérale de roche, de masse volumique supérieure...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 mai 2007 (cas Cour d'appel de Douai, 14 mai 2007, 06/00422)
... importe que le matériel posé soit de la laine de verre ou du placoplâtre, l'inspection de la ch... du mérule, ainsi que la dégradation des bois de charpente due à des infiltrations au niveau de...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 décembre 2008 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 17 dÃ©cembre 2008, 07-20.450)
... d'habitation; que s'étant aperçus que le bois des charpentes était attaqué par des insectes xy... imposé aux acquéreurs de soulever la laine de verre qui recouvrait les bois de la charpente p...
- Arrêté du 18 novembre 2009 portant agrément des laboratoires pour procéder aux analyses et aux essais pour la répression des fraudes
... (institut technologique Forêt cellulose bois ameublement), 10, avenue de Saint-Mandé, 75012 Pa..., béton, fenêtres et portes-fenêtres.Laines de verre, laine de roche, panneaux, conduits de fu...

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