Laguepie

• Arrêté du 11 juillet 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

...�e de Lyon, Garinche, Herria, Impériale, Laguepie, Pellegrine, Précoce Migoule, Précoce ronde des ...

• Journal Officiel num. 172, 27 juillet 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision n° 2011-1042 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 3

...(1). (1). 43. H. VAREN 1 ? LAGUEPIE. Agglomération. (1). (1). 32. H. VILLEFRANCHE-DE-...

• Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
• Décision

• Décision n° 2010-939 du 16 novembre 2010 modifiant et complétant la décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3

...15/11/2010. 05/07/2011. 82. VAREN 1 ? LAGUEPIE. Agglomération. 29/04/2011. 08/11/2011. 04. VERDA...

• Journal Officiel num. 45, 23 février 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Toulouse, 28 janvier 2008, 07/00698PEN)

...A.. Jean . né le 23 Octobre 1953 à LAGUEPIE (82) . de nationalité francaise, . demeurant .. n...

• Décision n° 2011-1308 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3

...621 m. 8 W (78). 43 H. VAREN 1 ? LAGUÉPIE. Ginestons. 339 m. 16 W (79). 32 H. VILLEFRANCHE-D...

• Journal Officiel num. 6, 7 janvier 2012
• Décision

• Décision n° 2009-965 du 8 décembre 2009 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Los Estuflaïres, groupe d'animation caylusien, pour l'exploitation de quatre services de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulés CFM Villefranche, CFM Cordes, CFM Caussade et CFM Caylus

...Secteur d'implantation : Laguepie. Fréquence : 91,7 MHz. Adresse du site : plaine d...

• Journal Officiel num. 70, 24 mars 2010
• Décision

• Décision n° 2011-1310 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5

...838 m. 38 W (124). 39 H. VAREN 1 - LAGUEPIE. Ginestons. 339 m. 16 W (125). 41 H. VAREN 2. La G...

• Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2012
• Décision

• Décision n° 2011-1307 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

...621 m. 8 W (109). 54 H. VAREN 1 ? LAGUEPIE. Ginestons. 339 m. 16 W (110). 31 H. VAREN 2. La G...

• Journal Officiel num. 5, 6 janvier 2012
• Décision

• Décision n° 2009-999 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Midi-Pyrénées

...31H. 34H. 37H. ?. ?. ?. VAREN 1 ? LAGUEPIE ? Ginestons. 37H. 31H. 34H. ?. ?. ?. VAREN 2 ? La ...

• Journal Officiel num. 122, 29 mai 2010
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 23 mars 1988 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 23 mars 1988, 79364, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03, 54-05-05-02 Le décret attaqué, accordant un permis exclusif de recherches de mines d'uranium, autres métaux radioactifs et substances connexes, dit "permis de Lez" (Aveyron, Tarn, Tarn-et-Garonne) à la Société Total Compagnie Minière, n'a reçu aucune application antérieurement à l'acceptation de la renonciation du titulaire par un arrêté du ministre de l'industrie, des P. et T. et du tourisme en date du 20 juillet 1987, postérieur à l'enregistrement des requêtes. Par suite, celles-ci sont devenues sans objet.

... social dudit comité, à Puech-Mignon, Laguepie (82250), chez M. Jean Y.., et tendant à ce que le...